Recel des oeuvres de Picasso: l’électricien avoue avoir menti
Droit pénal de l’art : l’épopée judiciaire de la succession Picasso Sujet : droit de l’art Le Journal « La Provence » rappelle la romanesque histoire de la succession Picasso. Une succession complexe, des oeuvres qui disparaissent de l’inventaire, un électricien qui avoue avoir menti… Le recel des oeuvres de Pablo Picasso a donné lieu à une […]
Octobre 2017 : Olivier de Baecque participe à la conférence de l’International Bar Association à Sidney – Australie
Octobre 2017 : Olivier de Baecque participe à la conférence de l’International Bar Association à Sidney – Australie Il préside une table ronde sur « les auteurs reniant leur œuvres » et un panel sur « le commerce international des œuvres d’art – arbitrage, médiation, protection des arts premiers dans un contexte international ». Il est nommé responsable […]
Droit de l’art – droit du marché de l’art – succession d’artistes
Droit de l’art – droit du marché de l’art Le Cabinet de Baecque est un des rares cabinets d’avocats à avoir une connaissance concrète du droit de l’art et du marché de l’art, ce qui lui permet de fournir des solutions adaptées aux pratiques et aux besoins spécifiques des galeries, antiquaires, experts, Maisons de […]
Droit marché de l’Art Paris
Vous souhaitez faire appel à un expert en droit marché de l’Art Paris ? Contactez alors sans plus attendre notre cabinet. Le cabinet De Baecque est en effet reconnu pour son expertise dans ce domaine. Nous accompagnons ainsi artistes, successions d’artistes, musées et acteurs du monde de l’Art sur des questions juridiques relatives à ce milieu. Contrat entre artistes, succession d’un artiste, rédaction des conditions générales de ventes des Maisons de vente sont quelques unes des missions que nous effectuons. Pour toute demande liée au droit marché de l’Art Paris, prenez contact avec notre cabinet sans plus attendre !
Avocat droit de l’Art Paris
Avocat droit de l’Art Paris Vous recherchez un avocat droit de l’Art Paris ? Dans ce cas, vous pouvez contacter le cabinet de Baecque. Le droit de l’Art est en effet une des spécialités de notre cabinet. Nous travaillons ainsi avec les artistes, les successions d’artistes, les galeries d’art, antiquaires, experts, maisons de vente, musées, investisseurs, […]
Le nouveau régime du droit de suite
Journal des Arts 18 novembre 2011 n° 357 SUJET : droit auteur – droit de l’art La justice précise les modalités d’application du droit de suite. Les oeuvres de design sont concernées. Le droit de suite, rémunération complémentaire des auteurs à chaque revente de leur oeuvre originale, via un professionnel du marché de l’art, suscite […]
Encore une réforme des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Dalloz n° 40, 17 novembre 2011, p. 2749 et ss. SUJET : marché de l’art Pour se conformer à la directive Services, et dans l’espoir de renforcer le marché de l’art français, le régime des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques est libéralisé. > Lire l’article sur la réforme des ventes volontaires
Les modalités d’application du droit de suite au design précisées par une décision de justice
Artclair.com 9 novembre 2011 SUJET : droit d’auteur – droit de l’art Le tribunal de grande instance de Paris a rendu le 4 octobre 2011 une importante décision sur les modalités d’application du droit de suite au design. Ce droit doit dorénavant s’appliquer aux œuvres uniques de design ou même aux éditions limitées. > Lire […]
Vrai Ment Faux, des histoires d’argent, de séduction et d’experts ?
Colloque, Compagnie d’Expertise en Antiquités et Objet d’Art, 21 septembre 2011 Colloque de la Compagnie d’Expertise en Antiquités et Objet d’Art sur le faux dans l’art. > Lire la suite
Christie’s peut faire payer le droit suite aux acheteurs
Artclair.com, 27 mai 2011 PARIS [27.05.11] – Le TGI de Paris vient de rendre une décision importante dans un litige sur le droit de suite qui oppose le SNA à Christie’s. Maître Olivier de Baecque (par ailleurs conseil d’Artclair), commente ce jugement. > Lire la suite