Originalité d’une fonte posthume sous réserve du respect des instructions de l’auteur

La Cour de cassation confirme qu’une fonte posthume peut être attribuée à un artiste si elle a été réalisée « selon ses instructions et sous son contrôle » (Cass. Civ. 1ère 6 janvier 2021, n°19-14.205).

Georges BRAQUE a conclu un contrat avec Löwenfeld autorisant ce dernier à reproduire certaines de ses œuvres en trois dimensions. Une fonte posthume a été réalisée à partir d’un bronze exécuté par Löwenfeld d’après une gouache approuvée par BRAQUE et signée de sa main l’autorisant à la reproduire. La fonte posthume a été vendue lors d’une vente aux enchères. Alerté par un rapport d’expertise attribuant la paternité de l’œuvre à Löwenfeld, l’acquéreur a demandé l’annulation de la vente.

Les fontes posthumes posent des questions intéressantes en matière de droit d’auteur, notamment du point de vue de l’originalité du tirage. Une jurisprudence ancienne précise qu’est original le tirage réalisé de la main de l’artiste ou exécuté sous ses instructions et son contrôle (Cass. Civ. 1ère 13 octobre 1993 n°91-14.037).

La Cour de cassation rejette le pourvoi de l’acquéreur et confirme l’arrêt d’appel en tout point. Dans un premier temps, elle va rappeler que « l’absence de participation matérielle (…) n’excluait pas que la paternité puisse lui en être attribuée, dès lors que l’œuvre avait été exécutée selon ses instructions et sous son contrôle ».

En l’espèce, la gouache dont la fonte est tirée était signée par BRAQUE et ce dernier avait expressément autorisé Löwenfeld à reproduire cette œuvre. De plus, la sculpture avait été présentée à l’artiste de son vivant et ce dernier l’avait approuvée. Dans un second temps, elle va vérifier que la présentation de la fonte par la maison de ventes était conforme à la sculpture.