20 Juil 2022 Stéphane Bellec

Réputation de marque : Instagram sait se défendre

Instagram est devenu l’un des réseaux sociaux les plus connus. Il suscite la convoitise de certains mais sait défendre ses marques avec force. Dans le cadre d’une opposition formée contre l’enregistrement d’une marque jugée proche, Instagram a présenté un dossier de preuves de la réputation de sa marque volumineux et complet. Un exemple à suivre pour tous les titulaires qui souhaitent défendre efficacement leurs droits de marque.

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Comment prouver la réputation d’une marque ?

Une société de Singapour dépose une marque figurative dans laquelle, sur un dégradé rouge-orangé, figure un rond blanc encadré par un carré blanc. La société américaine Instagram est titulaire de la marque de l’Union européenne figurative ci-dessus. Elle forme opposition à l’enregistrement de la marque notamment sur la base de l’article 8.5 du Règlement sur la marque de l’Union européenne (RMUE).

Celui-ci prévoit que l’enregistrement d’une marque est refusé dès lors qu’elle est identique ou similaire à une marque antérieure, indépendamment des produits et services couverts, dès lors que la marque antérieure bénéficie d’une renommée dans l’Union et que l’usage sans juste motif de la marque demandée tirerait indûment profit de la renommée de la marque antérieure ou lui porterait préjudice.

Pour analyser la réputation de la marque antérieure, la division d’opposition s’appuie notamment sur les parts de marché détenues, l’intensité, la durée de l’usage et l’étendue géographique, ainsi que l’importance des investissements réalisés pour développer la promotion. La société Instagram a présenté un dossier de preuves complet et volumineux, répondant parfaitement aux attentes de l’EUIPO (Office de la propriété intellectuelle de l’Union européenne).

Le dossier de preuves de la réputation de la marque Instagram

Monter un dossier de preuves demande du temps pour apporter des éléments tangibles au soutien de la renommée de sa marque. Ainsi, Instagram a présenté :

des éléments relatifs à l’usage depuis 2016 de ce logo notamment au téléchargement de ce logo sur tous les téléphones qui préinstallent ou téléchargent l’application ;
des preuves de l’existence de l’application en 36 langues dont 18 sont des langues officielles de l’UE ;
des éléments relatifs au nombre d’utilisateurs (1 milliard en 2020) et à la croissance depuis le création du réseau ;
des éléments relatifs à la notoriété du site issus d’Alexa et du Moz Top 500, qui permettent de classer en 15e position mondiale Instagram ;
des copies des comptes de célébrités sportives et politiques ou des artistes présents sur Instagram ;
des preuves du classement parmi les 5 à 10 applications les plus téléchargées dans le monde ;
des articles de médias allemand, espagnols, français, néerlandais, italiens montrant la notoriété d’Instagram dans chacun des pays ;
des certificats de plusieurs chambres de commerce espagnoles attestant de la notoriété de la marque Instagram.

A noter : tous les éléments présentés ne se limitent pas à la notoriété du nom Instagram mais utilisent des visuels avec la marque figurative objet de l’opposition.

La division d’opposition relève que les copieuses preuves permettent de montrer la réputation fulgurante d’Instagram, en provenance de sources extérieures et variées. Reconnaissant la réputation dans l’UE et la similarité des signes, elle rejette l’enregistrement de la marque.

Stéphane Bellec avocat propriété intellectuelle