Quelle stratégie de dépôt de marque dans le métavers ?

Les nouvelles technologies posent des questions stratégiques. Nul doute que la gestion d’un portefeuille de marques conduisent à s’interrgoer sur les risques posés par le métavers ou les univers virtuels. Voici quelques éléments pour affiner une stratégie de dépôt de marque cohérente.

Quelques définitions

Les métavers sont des univers virtuels qui peuvent être définis comme un ensemble d’espaces virtuels interconnectés accessibles simultanément et en temps réels à un grand nombre d’utilisateurs.

Celui proposé par le réseau social Facebook baptisé Horizon Worlds est une future version d’internet immersive reconstituant le monde réel dans un monde virtuel en 3D, accessible aux utilisateurs grâce à des avatars.

Les métavers reposent principalement sur un système de blockchain, une « technologie de stockage et de transmission d’informations » permettant à ses utilisateurs de partager des données sans intermédiaire et sans organe central de contrôle » (définition de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, la CNIL).

Ce système permet ainsi de procéder à des transactions au moyen d’une monnaie numérique, la crypto-monnaie. Les utilisateurs peuvent notamment acheter des produits et services, assister à une exposition, acquérir des biens immobiliers mais également des NFT ou jetons non fongibles, définis comme des « certificats cryptographiques associés à un objet numérique (image, vidéo, musique…) dont l’authenticité et la traçabilité sont garanties par la blockchain » (Le Robert).

Les métavers ont donc leur propre économie.

Intérêt de protéger vos marques dans le métavers

Le métavers crée des situations virtuelles imitant le monde réel, dans lequel il est possible d’acheter, de porter et/ou de manipuler des produits revêtus d’une marque. Il est donc possible de proposer et de vendre des versions virtuelles de vos produits (vêtements, bijoux, accessoires, vins etc.) mais également d’ouvrir des boutiques avec enseigne comme le font certaines marques de restauration par exemple.

Une marque peut également être utilisée à des fins promotionnelles sur des panneaux d’affichage ou des dirigeables virtuels. Certaines entreprises investissent aussi dans des terrains virtuels pour y exposer leur marque.

De plus, grâce aux NFT traçables associés à chaque produit vendu, les titulaires de marques peuvent tirer des revenus de la revente de leurs produits virtuels aux moyens de contrats de licence.

Le dépôt de marque dans le métavers peut donc présenter une source de profits pour leur titulaire.

Second intérêt : la protection et la défense de ses marques dans le métavers. Un dépôt de marque dans le métavers peut également permettre de se protéger contre d’éventuelles contrefaçons dans cet univers virtuel et les pertes de profits ou le manque à gagner qui pourraient en résulter.

Quelle stratégie de dépôt de marque ?

Pour bénéficier d’une marque, un dépôt doit notamment comporter la représentation du signe utilisé à titre de marque, l’énumération des produits et services pour lesquels l’enregistrement est demandé ainsi que le territoire désigné :

• Représentation du signe : il convient de favoriser les marques figuratives (logo) ou semi-figuratives (éléments verbaux et figuratifs), le métavers étant essentiellement un univers visuel.
• Produits et services désignés : le cabinet a déjà eu l’occasion de réagir sur les produits et services protégeables dans le métavers.
• Territoire désigné : il est recommandé dans un premier temps de déposer auprès de l’office de l’État de résidence du déposant.

Plusieurs questions restent en suspens :

• Le titulaire d’une marque dans le monde réel doit-il également déposer sa marque pour des produits virtuels dans le métavers ?
• L’usage de la version virtuelle d’une marque par un tiers constitue-t-il une atteinte aux droits de l’entreprise titulaire uniquement d’une marque dans le monde réel pour les produits/services correspondants ?
• L’usage digital d’une marque dans les métavers s’apparente-t-il à l’usage physique d’une marque dans le monde réel ?

Les tribunaux devraient rapidement être amenés à se prononcer sur des litiges provenant de ces mondes virtuels.

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