Encore une oeuvre de Banksy dérobée près du centre Pompidou !

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Encore une oeuvre de Banksy dérobée près du centre Pompidou ! Sujet : droit d’auteur – droit de l’art – Publication médias BFM TV – Après le vol de l’oeuvre de Banksy dédiée aux victimes du Bataclan en février 2019, voici un nouveau vol près du centre Pompidou. BFM TV a interrogé notre associé Olivier de Baecque, avocat en droit de l’art, sur le contexte juridique complexe lié aux oeuvres de Street Art.  BMF TV soulève la question de la propriété des oeuvres de Street Art. Le musée a porté plainte pour dégradation puisque le panneau métallique sur lequel était apposée […]


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Olivier de Baecque, reconnu parmi les meilleurs avocats en droit de l’art

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Olivier de Baecque, reconnu comme l’un des meilleurs avocats en droit l’art Sujet : droit de l’art – classement des meilleurs avocats Best Lawyers in France 2020 Notre associé, Olivier de Baecque, est sélectionné à nouveau dans la revue américaine « Best Lawyers in France » parmi: les meilleurs avocats en propriété intellectuelle ; les meilleurs avocats en droit de l’art. L’originalité de ce classement réside dans un vote des avocats par leurs pairs. Ce classement 2020 des meilleurs avocats en France fête son dixième anniversaire et fait l’objet d’une parution dans les Echos. Notre cabinet est également sélectionné dans la plupart […]


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Le propriétaire du Salvator Mundi doit-il le prêter au Louvre?

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Le propriétaire du Salvator Mundi doit-il le prêter au Louvre? Sujet : droit de l’art – publication. Le magazine Sciences et Avenir interroge Olivier de Baecque sur les obligations du propriétaire d’une oeuvre d’art. Le célèbre tableau « Salvator Mundi » attribué à Léonoard de Vinci a atteint un prix record lors de sa vente aux enchères en 2017. Le nouvel acquéreur reste anonyme et ne répond pas aux sollicitations du Louvre qui souhaite exposer cette oeuvre lors de la rétrospective De Vinci en octobre prochain. Dans cet article, Olivier de Baecque rappelle que le propriétaire de l’oeuvre n’a aucune obligation de la présenter au […]


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Le magazine Décideurs publie son classement des avocats 2019

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Comme chaque année, le magazine Décideurs publie le guide « Innovation, Technologie, Propriété intellectuelle ».  En 2019, le cabinet De Baecque Fauré Bellec est toujours présent dans le classement des meilleurs avocats en propriété intellectuelle ». La forte notoriété du cabinet est reconnue en matière de contentieux judiciaire marques et dessins et modèles.   Nos avocats en propriété intellectuelle couvrent tous les domaines du secteur, que ce soit en conseil, contentieux ou négociation: droit des marques et des dessins et modèles; droit des nouvelles technologies; droit d’auteur; droit de l’art. Les domaines d’activité couverts par notre cabinet d’avocats en propriété intellectuelle sont diversifiés […]


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Vol d’une œuvre de Banksy au Bataclan

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SUJET : DROIT DE l’ART – publication JT 19/20 France 3 Le vol de l’œuvre de Banksy a suscité l’indignation bien au-delà du milieu du Street Art. Banksy a créé cette œuvre en juin 2018 lors d’un passage à Paris, en hommage aux victimes du Bataclan. Le JT 19/20 de France 3 a interrogé Olivier de Baecque, en tant qu’avocat en droit de l’art, sur les droits de propriété intellectuelle attachés aux œuvres de Street Art, dans un reportage sur ce vol. Olivier de Baecque a rappelé les prérogatives du droit moral de l’auteur, en particulier le droit à l’intégrité de l’œuvre : […]


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Les meilleurs avocats en droit de l’art selon le Journal des Arts

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Sujet : avocat marché de l’art – publication Journal des Arts Le Journal des arts consacre un article aux meilleurs avocats en droit de l’art et met à l’honneur sur sa Une Olivier de Baecque. « Avocat depuis 1998, il exerce au sein du cabinet De Baecque Fauré Bellec qu’il a créé. Il travaille dans le milieu de l’art – qui représente de 70 à 80 % de son activité – depuis ses débuts. Il est le seul, à notre connaissance, à être diplômé en histoire de l’art et de l’École du Louvre. « Je vends une connaissance du marché, si c’est un […]


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Recel des oeuvres de Picasso: l’électricien avoue avoir menti

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Droit pénal de l’art : l’épopée judiciaire de la succession Picasso Sujet : droit de l’art Le Journal « La Provence » rappelle la romanesque histoire de la succession Picasso. Une succession complexe, des oeuvres qui disparaissent de l’inventaire, un électricien qui avoue avoir menti… Le recel des oeuvres de Pablo Picasso a donné lieu à une épopée judiciaire digne d’un roman. 271 oeuvres de Picasso sont ainsi restées enfermées dans un garage pendant plus de trente années. Ce article revient sur les différents éléments du procès de Pierre le Guennec qui avoue avoir menti lors de son audition devant la cour […]


L’adjudicataire défaillant en matière de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques – Droit et Patrimoine Décembre 2016

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Le risque d’impayé est prégnant en matière de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques car l’adjudicataire du bien, inconnu du vendeur, peut ne pas payer le prix. Outre la sanction spécifique aux ventes aux enchères publiques qu’est la folle enchère, il est intéressant d’envisager comment se prémunir contre ce risque. Voir l’article


Table ronde à Drouot

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Marché de l’art: les chances de la France, 15 après Voir le programme


Vente d’objets d’art : authenticité et contrat

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Sujet : DROIT DE L’ART Juris Art Etc., n° 5, Septembre 2013 Lors de la vente d’une oeuvre d’art, l’acheteur donne son consentement au regard du descriptif, dont la  rédaction est strictement réglementée. Analyse. > Lire l’article  


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