Lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme dans le marché de l’art
Lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme dans le marché de l’art Le marché de l’art est une cible privilégiée pour le blanchiment. Pourtant, les déclarations de soupçon y sont rares. C’est regrettable, car le professionnel qui respecte les dispositifs légaux anti-blanchiment est protégé. Un professionnel souhaite vendre un tableau. L’acheteur est un […]
Olivier de Baecque intervient sur les libéralités d’oeuvres d’art
Olivier de Baecque intervient sur les libéralités d’oeuvres d’art consenties aux personnes publiques Un colloque est organisé portant sur les libéralités d’oeuvres d’art consenties aux personnes publiques. Il est organisé à l’initiative des Master 2 de droit notarial d’Ile-de-France dans le cadre de la formation habilitée par le CSN obligatoire des Notaires. Ce colloque se […]
La circulation des biens culturels : actualités 2021
La circulation des biens culturels : actualités 2021 La circulation des œuvres d’art en Europe connait deux évolutions. D’une part, la France a récemment réformé les seuils de demande de certificats d’œuvres d’art. D’autre part, la mise en œuvre du règlement communautaire de contrôle d’importation des biens culturels du 17 avril 2019 se rapproche. Cette […]
Olivier de Baecque participe à une conférence internationale de l’ICRA dédiée au « Catalogue Raisonné et provenance »
Notre associé Olivier de Baecque, avocat en droit de l’art, interviendra lors de la prochaine conférence annuelle de l’ICRA (Association Internationale du Catalogue Raisonné). Cet événement se tiendra exclusivement en ligne, le 3 décembre 2020, autour du thème “Catalogue Raisonné et provenance”. Découvrez le programme complet et inscrivez-vous en ligne : https://icra.art/events Cette conférence annuelle […]
LA REVENDICATION DES ŒUVRES EN DÉPÔT DANS LE CADRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES
La crise sanitaire consécutive à la pandémie de Covid-19 a eu des répercussions directes sur le marché de l’art. Avec le report des ventes aux enchères publiques, expositions et foires d’art, de nombreux professionnels ont été fragilisés et subissent désormais d’importantes difficultés financières. À titre d’illustration, le Comité professionnel des galeries d’art a récemment indiqué que […]
Olivier de Baecque reconnu parmi les meilleurs avocats en droit de l’art
Notre cabinet De Baecque Fauré Bellec est à nouveau à l’honneur dans le classement Legal 500 pour la période 2020/2021. Legal 500 répertorie 300 cabinets d’avocats en France intervenant sur 45 domaines d’expertises juridiques différents. Notre associé Olivier de Baecque est ainsi cité comme l’un des meilleurs avocats en droit de l’art en France. L’expertise […]
Blanchiment et marché de l’art : comment lutter efficacement ?
Droit de l’art : notre associé, Olivier de Baecque, interviewé sur la lutte contre le blanchiment d’argent appliquée au marché de l’art dans un article de l’ACAMS, publié le 9 décembre dernier. Pointant les spécificités du secteur, il met en évidence l’importance d’un accompagnement pour satisfaire aux obligations anti blanchiment. Le blanchiment d’argent et le […]