Encore une oeuvre de Banksy dérobée près du centre Pompidou !
Encore une oeuvre de Banksy dérobée près du centre Pompidou ! Sujet : droit d’auteur – droit de l’art – Publication médias BFM TV – Après le vol de l’oeuvre de Banksy dédiée aux victimes du Bataclan en février 2019, voici un nouveau vol près du centre Pompidou. BFM TV a interrogé notre associé Olivier de Baecque, avocat en droit de l’art, sur le contexte juridique complexe lié aux oeuvres de Street Art. BMF TV soulève la question de la propriété des oeuvres de Street Art. Le musée a porté plainte pour dégradation puisque le panneau métallique sur lequel était apposée […]
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Olivier de Baecque, reconnu parmi les meilleurs avocats en droit de l’art
Olivier de Baecque, reconnu comme l’un des meilleurs avocats en droit l’art Sujet : droit de l’art – classement des meilleurs avocats Best Lawyers in France 2020 Notre associé, Olivier de Baecque, est sélectionné à nouveau dans la revue américaine « Best Lawyers in France » parmi: les meilleurs avocats en propriété intellectuelle ; les meilleurs avocats en droit de l’art. L’originalité de ce classement réside dans un vote des avocats par leurs pairs. Ce classement 2020 des meilleurs avocats en France fête son dixième anniversaire et fait l’objet d’une parution dans les Echos. Notre cabinet est également sélectionné dans la plupart […]
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Le propriétaire du Salvator Mundi doit-il le prêter au Louvre?
Le propriétaire du Salvator Mundi doit-il le prêter au Louvre? Sujet : droit de l’art – publication. Le magazine Sciences et Avenir interroge Olivier de Baecque sur les obligations du propriétaire d’une oeuvre d’art. Le célèbre tableau « Salvator Mundi » attribué à Léonoard de Vinci a atteint un prix record lors de sa vente aux enchères en 2017. Le nouvel acquéreur reste anonyme et ne répond pas aux sollicitations du Louvre qui souhaite exposer cette oeuvre lors de la rétrospective De Vinci en octobre prochain. Dans cet article, Olivier de Baecque rappelle que le propriétaire de l’oeuvre n’a aucune obligation de la présenter au […]
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Le magazine Décideurs publie son classement des avocats 2019
Le magazine Décideurs publie son classement des avocats 2019 Comme chaque année, le magazine Décideurs publie le guide « Innovation, Technologie, Propriété intellectuelle ». En 2019, le cabinet De Baecque Fauré Bellec est toujours présent dans le classement des meilleurs avocats en propriété intellectuelle. La forte notoriété du cabinet est reconnue en matière de contentieux judiciaire marques et dessins et modèles. Nos avocats en propriété intellectuelle couvrent tous les domaines du secteur, que ce soit en conseil, contentieux ou négociation: droit des marques et des dessins et modèles; droit des nouvelles technologies; droit d’auteur; droit de l’art. Les domaines d’activité couverts […]
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Droit d’auteur et Street Art : affaire Banksy
Droit d’auteur et Street Art : affaire Banksy Sujet : droit d’auteur – droit de l’art – publication Le Figaro – Le vol de l’œuvre de Banksy continue d’interpeller les médias. Rappelons que l’oeuvre de Banksy, créée en 2018 en hommage aux victimes du Bataclan, a été dérobée en janvier 2019. Le Figaro interroge Olivier de Baecque, en tant qu’avocat en droit de l’art, sur les droits de propriété intellectuelle attachés aux œuvres de Street Art. Olivier de Baecque rappelle que « cette oeuvre a été conçue pour exprimer un hommage aux victimes, à un endroit symbolique. Par conséquent, la déplacer de ce lieu altère sa […]
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Vol d’une œuvre de Banksy au Bataclan
SUJET : DROIT DE l’ART – publication JT 19/20 France 3 Le vol de l’œuvre de Banksy a suscité l’indignation bien au-delà du milieu du Street Art. Banksy a créé cette œuvre en juin 2018 lors d’un passage à Paris, en hommage aux victimes du Bataclan. Le JT 19/20 de France 3 a interrogé Olivier de Baecque, en tant qu’avocat en droit de l’art, sur les droits de propriété intellectuelle attachés aux œuvres de Street Art, dans un reportage sur ce vol. Olivier de Baecque a rappelé les prérogatives du droit moral de l’auteur, en particulier le droit à l’intégrité de l’œuvre : […]
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Droit du marché de l’art : oeuvre spoliée par les nazis
Sotheby’s transigeait avec les héritiers Schloss sujet : droit du marché de l’art – publication du Journal des Arts Le Journal des Arts consacre un article à l’histoire d’une oeuvre spoliée par les nazis. Une transaction est intervenue entre Sotheby’s et les héritiers Schloss. Notre cabinet d’avocat est intervenue dans ce dossier complexe de droit de l’art. Le tableau « L’alchimiste chauffant un récipient » de David Teniers le Jeune est la propriété d’un homme d’affaires américain. Cette oeuvre provenait de la collection Schloss confisquée par la Gestapo et transférée en Allemagne pendant la guerre. La moitié de la collection est aujourd’hui toujours manquante et […]
Les meilleurs avocats en droit de l’art selon le Journal des Arts
Sujet : avocat marché de l’art – publication Journal des Arts Le Journal des arts consacre un article aux meilleurs avocats en droit de l’art et met à l’honneur sur sa Une Olivier de Baecque. « Avocat depuis 1998, il exerce au sein du cabinet De Baecque Fauré Bellec qu’il a créé. Il travaille dans le milieu de l’art – qui représente de 70 à 80 % de son activité – depuis ses débuts. Il est le seul, à notre connaissance, à être diplômé en histoire de l’art et de l’École du Louvre. « Je vends une connaissance du marché, si c’est un […]
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La reprise du journal Nice Matin par ses salariés
Rachat d’un journal par ses salariés Sujet : Droit des affaires / droit de la presse Le journal Nice Matin a été repris par ses salariés en 2014. Le Cabinet De Baecque Fauré Bellec a participé au montage juridique de ce dossier de reprise auprès du tribunal de commerce de Nice. La société coopérative d’intérêt collectif SCIC créée par les salariés a obtenu l’approbation du tribunal. Ainsi elle a créé la surprise face à d’autres repreneurs sérieux. Les salariés proposent non seulement de maintenir la majorité des emplois, de renoncer à des primes, de développer le numérique et de trouver des fonds […]
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Recel des oeuvres de Picasso: l’électricien avoue avoir menti
Droit pénal de l’art : l’épopée judiciaire de la succession Picasso Sujet : droit de l’art Le Journal « La Provence » rappelle la romanesque histoire de la succession Picasso. Une succession complexe, des oeuvres qui disparaissent de l’inventaire, un électricien qui avoue avoir menti… Le recel des oeuvres de Pablo Picasso a donné lieu à une épopée judiciaire digne d’un roman. 271 oeuvres de Picasso sont ainsi restées enfermées dans un garage pendant plus de trente années. Ce article revient sur les différents éléments du procès de Pierre le Guennec qui avoue avoir menti lors de son audition devant la cour […]
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