Mai 2017 : Olivier de Baecque et Anne-Jessica Fauré publient un article sur « le vol et le recel d’œuvres d’art » dans la revue JurisArt, n°46, éditions Dalloz

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Mai 2017 : Anne-Jessica Fauré et Olivier de Baecque publient un article sur « le vol et le recel d’œuvres d’art » dans la revue JurisArt, n°46, éditions Dalloz


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1er semestre 2017 : Olivier de Baecque dirige le séminaire de droit du marché de l’art à l’Ecole du Louvre

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1er semestre 2017 : Olivier de Baecque dirige le séminaire de droit du marché de l’art à l’Ecole du Louvre


L’adjudicataire défaillant en matière de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques – Droit et Patrimoine Décembre 2016

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Le risque d’impayé est prégnant en matière de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques car l’adjudicataire du bien, inconnu du vendeur, peut ne pas payer le prix. Outre la sanction spécifique aux ventes aux enchères publiques qu’est la folle enchère, il est intéressant d’envisager comment se prémunir contre ce risque. Voir l’article


Table ronde à Drouot

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Marché de l’art: les chances de la France, 15 après Voir le programme


Octobre 2016 : Olivier de Baecque participe à la conférence de l’international Bar Association à Washington – USA

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Octobre 2016 : Olivier de Baecque participe à la conférence de l’international Bar Association à Washington – USA


Vente d’objets d’art : authenticité et contrat

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Sujet : DROIT DE L’ART Juris Art Etc., n° 5, Septembre 2013 Lors de la vente d’une oeuvre d’art, l’acheteur donne son consentement au regard du descriptif, dont la  rédaction est strictement réglementée. Analyse. > Lire l’article  


Défense d’une succession d’un des plus grands artiste moderne, gestion d’un contentieux comportant de multiples instances civiles et pénales : saisies-contrefaçon, référés, procédures civiles en contrefaçon de droits d’auteur, procédure pénale pour vol, recel

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Défense d’un grand musée américain dans un contentieux introduit par l’ayant droit d’un donataire du musée pour faire annuler la donation d’une collection majeure de tableaux impressionnistes et d’objets d’art, en coordination avec les avocats américains et suisses du musée

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Conseil d’une des plus importante galerie d’art contemporain en matière de droit d’auteur et contrat de vente d’œuvre d’art, contrats de production

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Conseil régulier d’un syndicat de professionnels organisant des ventes aux enchères et de son courtier d’assurance pour assurer la défense de ses adhérents dans le cadre d’actions en responsabilité et d’annulation de la ventes nombreuses actions (référé, expertise, action au fond, etc.)

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