Quelles précautions avant l’achat d’une œuvre d’art ?
Invité de l’émission B Smart Patrimoine présentée par Nicolas Pagniez, Olivier de Baecque a rappelé les précautions juridiques indispensables avant tout achat d’une œuvre d’art. En premier lieu, des démarches simples constituent la base de l’achat d’une œuvre d’art réussi : Le décret n° 81-255 du 3 mars 1981 permet d’exiger que ce descriptif apparaisse […]
Olivier de Baecque intègre le Hall of Fame du Legal 500 en droit de l’art
Le cabinet DE BAECQUE BELLEC a le plaisir d’annoncer qu’Olivier de Baecque, avocat associé fondateur, est désormais inscrit au Hall of Fame du Legal 500 Paris dans la catégorie Médias, culture, sport et loisirs – Droit de l’art. Cette distinction, la plus haute décernée par le guide Legal 500 à titre individuel, consacre les meilleurs avocats en droit de […]
Classement des meilleurs avocats en défense des marques 2025
Comme chaque année, l’agence de notation Leaders League / Décideurs établit le classement des meilleurs experts dans 50 pays. Depuis 20 ans, ce site distingue ainsi les meilleurs cabinets d’avocats en propriété intellectuelle de France. Depuis plusieurs années, notre cabinet est reconnu pour sa pratique réputée dans la gestion de portefeuilles de marqueset de dessins […]
Classement des meilleurs avocats défense des vins 2024
Stéphane Bellec se distingue dans le secteur du vin et des Appellations d’Origine Protégées / Indications Géographiques Protégées. Depuis plusieurs années, il développe une clientèle en droit du vin et défense des AOP et IGP. Il est membre de l’Association Internationale des Juristes du Droit de la Vigne et du Vin (AIDV). Comme chaque année, […]
Olivier de Baecque participe à la conférence internationale « Catalogues raisonnés : le passé, le présent, l’avenir »
Le groupe Drouot organise une conférence internationale en partenariat avec la Société Internationale des Catalogues Raisonnées (CRIS), nouvellement créée. Plusieurs tables rondes réuniront 17 spécialistes français et internationaux autour du thème « catalogues raisonnés : le passé, le présent, l’avenir ». Olivier de Baecque aura le plaisir de participer à une table ronde juridique pour évoquer les […]
Intelligence Artificielle et Droit d’auteur : Les États-Unis confirment l’absence de protection d’une œuvre d’art réalisée sans intervention humaine
Intelligence Artificielle et Droit d’auteur : Les États-Unis confirment l’absence de protection d’une œuvre d’art réalisée sans intervention humaine Le 18 mars 2025, la Cour d’appel du district de Columbia a confirmé qu’une œuvre exclusivement créée par une intelligence artificielle ne peut bénéficier de la protection offerte par le Copyright, système de protection du droit d’auteur […]
Olivier de Baecque dans Vanity Fair à l’occasion du Art Basel Paris 2024
Olivier de Baecque classé par Vanity Fair parmi les 20 personnes qui font la cote du marché de l’art, à l’occasion de la foire Art Basel Paris 2024 Vanity Fair célèbre les 20 personnes qui font la cote du marché de l’art, à l’occasion de la foire Art Basel Paris, qui se tient du 16 au 20 octobre 2024. Le […]
Vente d’objet d’art et prescription : interview d’Olivier de Baecque
Vente d’objet d’art et prescription : interview d’Olivier de Baecque Olivier de Baecque, associé du Cabinet, est intervenu dans l’émission Art & Marché du média B Smart, pour évoquer les ventes d’œuvres d’art et les règles de prescription. Les points clés de l’interview Le propriétaire dispose d’un délai glissant de 5 ans pour agir en […]
L’art de l’évasion – Revue XXI
L’art de l’évasion – Revue XXI La Revue XXI publie un hors-série consacré aux paradis fiscaux. Pierre-Antoine Souchard s’intéresse au monde de l’art, un des moyens privilégiés de pratiquer le blanchiment. Aux côtés d’autres experts renommés du secteur, Olivier de Baecque évoque quelques travers du marché de l’art. Plus particulièrement, il revient sur la […]
Comment choisir le nom de son restaurant ?
Stéphane Bellec, associé du Cabinet DE BAECQUE BELLEC, est intervenu dans le tout nouveau média dédié à l’art gastronomique Bouillant(e)s. Au sein d’un dossier complet relatif au choix du nom de son restaurant, il évoque l’aspect juridique d’un nom, ainsi que sa protection notamment par le droit des marques. De récentes décisions de jurisprudence incitent […]