Que risquent les pilleurs du lac d’Aiguebelette ?

Categories:

Sujet : droit de l’art – droit du patrimoine. Notre associé Olivier de Baecque est interrogé par le journal 19 45 sur M6 au sujet des pilleurs du lac d’Aiguebelette. Il revient en détail sur la réglementation des trésors du patrimoine : les fouilles sont-elles légales ? Peut-on conserver les trésors ? Que se passe-t-il en cas de vente ?    Dans les Alpes, près de Chambery, un père et son fils ont fouillé pendant des années le lac d’Aiguebelette. Près de 3000 pièces, dont certaines datant de l’Âge de Bronze, ont été saisies, pour une valeur estimée à plus […]


Étiquettes : , ,

Le Figaro relate l’affaire Pougatchev

Categories:

Sujet : Droit pénal international des affaires – contentieux des affaires – Le Figaro revient en détail sur l’affaire Pougatchev que notre associée, Anne-Jessica Fauré, défend en France. L’article porte plus particulièrement sur la relation entre l’homme d’affaires et son ex-compagne Alexandra Tolstoï, ainsi que sur le devenir de leurs enfants et de leurs biens. Sergei Pougatchev, ancien propriétaire de la maison Hédiard, a vécu avec Alexandra Tolstoï avec laquelle il a trois enfants. L’agence russe pour la gestion des dépôts (DIA en anglais) le poursuit en Europe. Le tribunal de Nice a déclaré nulle l’assignation de l’agence, visant à […]


Étiquettes : , ,

Contentieux des affaires : les compétences reconnues du Cabinet

Categories:

Le site The Legal 500 reconnaît l’expertise et la ténacité de l’équipe contentieux des affaires du cabinet De Baecque Faure Bellec. L’équipe de trois avocats « impressionne par sa rigueur et son approche stratégique et juridique des litiges complexes ». Elle agit pour le compte de PME, de familles actionnaires, de businessmen et de plusieurs entreprises importantes. L’équipe traite des litiges commerciaux, de droit des sociétés, des conflits d’actionnaires et des affaires de droit pénal des affaires. Elle est impliquée dans un contentieux transfrontalier sensible. Anne-Jessica Fauré « fournit des prestations remarquables, peut traiter des contentieux financiers, commerciaux, civils et pénaux, des dossiers […]


Étiquettes : , , ,

Blanchiment et marché de l’art : comment lutter efficacement ?

Categories:

Blanchiment et marché de l’art : comment lutter efficacement ? Droit de l’art : notre associé, Olivier de Baecque, interviewé sur la lutte contre le blanchiment d’argent appliquée au marché de l’art dans un article de l’ACAMS, publié le 9 décembre dernier. Pointant les spécificités du secteur, il met en évidence l’importance d’un accompagnement pour satisfaire aux obligations anti blanchiment.  Le blanchiment d’argent et le monde de l’art : état des lieux Sur le site moneylaundering.com, L’ACAMS (Association of Certified Anti-Money Laundering Specialists) a publié récemment un article sur la situation de la France dans la lutte contre le blanchiment d’argent. […]


Étiquettes : ,

La réglementation juridique des influenceurs, bilan des deux dernières années

Categories:

La réglementation juridique des influenceurs, bilan des deux dernières années DROIT D’AUTEUR – DROIT DES NOUVELLES TECHNOLOGIES – Décidément la réglementation des réseaux sociaux fait couler beaucoup d’encre ! Dernier article en date, une interview de l’ARPP dans le magazine Stratégies. C’est l’occasion de revenir sur deux ans depuis notre premier article sur la réglementation juridique des influenceurs.  En effet, depuis notre article sur le besoin de transparence des influenceurs, publié il y a deux ans déjà, la situation globale s’est améliorée. Mais les nouveautés technologiques se succèdent à un rythme effréné que le droit a du mal à suivre. […]


Étiquettes : , ,

Oeuvres de Picasso : RTL interroge Olivier de Baecque dans l’affaire Le Guennec

Categories:

Oeuvres de Picasso : RTL interroge Olivier de Baecque dans l’affaire Le Guennec L’imbroglio des 271 oeuvres de Pablo Picasso détenues par les époux Le Guennec a donné lieu à une saga judiciaire. L’émission “l’heure du crime” de Jacques Pradel sur RTL consacre 45 minutes à ce dossier romanesque.  Après 10 années de procédure, la cour d’appel de Lyon a confirmé le 19 novembre 2019 la condamnation des époux Le Guennec à deux ans de prison avec sursis pour  le recel de 271 oeuvres de Pablo Picasso. RTL, revient sur cette affaire Le Guennec. Une émission accessible en podcast. Dans […]


Étiquettes : ,

Recel d’oeuvres de Pablo Picasso : Olivier de Baecque défend Maya Picasso et obtient une nouvelle condamnation des époux Le Guennec

Categories:

Recel d’oeuvres de Pablo Picasso : Olivier de Baecque défend Maya Picasso et obtient une nouvelle condamnation des époux Le Guennec Au terme d’une saga judiciaire, la cour d’appel de Lyon a confirmé, le 19 novembre 2019, la condamnation des époux Le Guennec pour recel d’oeuvres de Pablo Picasso. Maître Olivier de Baecque, associé du cabinet DE BAECQUE FAURE BELLEC et conseil de Maya Widmaier-Picasso, interrogé par le Journal des Arts, se félicite de cette nouvelle décision. Les 271 dessins vont être restitués aux ayants droit de Pablo Picasso. C’est une chance, pour tous les amateurs d’art, de pouvoir accéder […]


Étiquettes : ,

Réseaux sociaux : les nouveaux risques juridiques

Categories:

Réseaux sociaux : les nouveaux risques juridiques SUJET : Médias – Réseaux sociaux – Le Journal du Management publie un article de notre associé Stéphane Bellec consacré aux nouveaux risques juridiques sur les réseaux sociaux. Nous détaillons les problèmes croissants de contrefaçon ainsi que les nouveaux enjeux en matière de publicité générées par les contenus des influenceurs. Les marques doivent être vigilantes dans leur exploitation des réseaux sociaux, dans leurs relations avec les influenceurs et dans la surveillance des produits contrefaits.  Les chiffres clés des réseaux sociaux Les réseaux sociaux sont au coeur des stratégies marketing des entreprises. Les marques […]


Étiquettes : , ,

Avocat en propriété intellectuelle : à la découverte de la profession

Categories:

Avocat en propriété intellectuelle : à la découverte de la profession SUJET : PROPRIETE INTELLECTUELLE – Nous avons accueilli les étudiants du Master 2 Propriété Industrielle et Artistique de l’Université Sorbonne 1. Autour d’un petit-déjeuner, nous avons partagé un moment convivial pour évoquer la profession d’avocat en propriété intellectuelle.  Quelques mois après le début de leur dernière année, les étudiants en propriété industrielle et artistique sont curieux de partir à la rencontre de professionnels, afin de mieux appréhender leurs futures recherches d’emploi. Deux avocats associés de notre cabinet, Me Olivier de Baecque et Me Stéphane Bellec, ont donc reçu avec […]


Étiquettes :

Oeuvres de Picasso : la cour d’appel de Lyon confirme la condamnation pour recel des époux Le Guennec

Categories:

Oeuvres de Picasso : la cour d’appel de Lyon confirme la condamnation pour recel des époux Le Guennec La cour d’appel de Lyon a rendu sa décision le 19 novembre 2019, sur renvoi après cassation. Elle confirme la condamnation pour recel d’oeuvres de Picasso des époux Le Guennec. Cette décision intervient après une épopée judiciaire de près de 10 ans et a été largement reprise dans les médias :                     L’AFP relève que “les époux Le Guennec ont été condamnés mardi à Lyon, et ce pour la troisième fois, pour le […]


Étiquettes : ,
Retour en haut