Olivier de Baecque, reconnu parmi les meilleurs avocats en Propriété Intellectuelle

Categories:

Olivier de Baecque parmi les meilleurs avocats en Propriété Intellectuelle Sujet : Propriété Intellectuelle – droit de l’art – classement des meilleurs avocats Best Lawyers in France 2020 Notre associé, Olivier de Baecque, est sélectionné à nouveau dans la revue américaine « Best Lawyers in France » parmi: les meilleurs avocats en propriété intellectuelle ; les meilleurs avocats en droit de l’art. L’originalité de ce classement réside dans un vote des avocats par leurs pairs. Ce classement 2020 des meilleurs avocats en France fête son dixième anniversaire et fait l’objet d’une parution dans les Echos. Notre cabinet est également sélectionné dans la […]

Influenceurs, quelles sont les règles à respecter?

Categories:

Influenceurs, quelles sont les règles à respecter? SUJET : DROIT DES NOUVELLES TECHNOLOGIES – PUBLICATION PRESSE. Le magazine STRATEGIES sort un numéro spécial Influence marketing. Stéphane Bellec, avocat associé du cabinet, a répondu aux questions des journalistes concernant les règles applicables aux influenceurs et à ces nouvelles formes de publicité.  Etat du marché de l’influence marketing, tendances et acteurs mais aussi règles du jeu pour les influenceurs, ce numéro spécial offre un tour d’horizon des bonnes pratiques. Notre associé, Stéphane Bellec, avocat expérimenté dans les nouvelles technologies et la publicité, a ainsi rappelé les textes applicables. Il reconnaît que ce […]

Le propriétaire du Salvator Mundi doit-il le prêter au Louvre?

Categories:

Le propriétaire du Salvator Mundi doit-il le prêter au Louvre? Sujet : droit de l’art – publication. Le magazine Sciences et Avenir interroge Olivier de Baecque sur les obligations du propriétaire d’une oeuvre d’art. Le célèbre tableau « Salvator Mundi » attribué à Léonoard de Vinci a atteint un prix record lors de sa vente aux enchères en 2017. Le nouvel acquéreur reste anonyme et ne répond pas aux sollicitations du Louvre qui souhaite exposer cette oeuvre lors de la rétrospective De Vinci en octobre prochain. Dans cet article, Olivier de Baecque rappelle que le propriétaire de l’oeuvre n’a aucune obligation de la présenter au […]

Colloque « marques de vin et appellations viticoles »

Categories:

Colloque dédié aux marques de vin Stéphane Bellec, avocat en propriété intellectuelle du cabinet, participe au colloque « Marques de vins et appellations viticoles » à Bordeaux le 12 avril 2019. Avocat d’entreprises viticoles renommées, le cabinet De Baecque est désormais membre de l’Association internationale des juristes du droit de la vigne et du vin (AIDV). Ce colloque est organisé conjointement par l’Institut en droit des affaires et du patrimoine et l’Institut de la vigne et du vin de l’université de Bordeaux pour célébrer le centenaire de la loi du 6 mai 1919 sur les appellations. Le programme s’intéresse à plusieurs problématiques […]

Le magazine Décideurs publie son classement des avocats 2019

Categories:

Comme chaque année, le magazine Décideurs publie le guide « Innovation, Technologie, Propriété intellectuelle ».  En 2019, le cabinet De Baecque Fauré Bellec est toujours présent dans le classement des meilleurs avocats en propriété intellectuelle ». La forte notoriété du cabinet est reconnue en matière de contentieux judiciaire marques et dessins et modèles.   Nos avocats en propriété intellectuelle couvrent tous les domaines du secteur, que ce soit en conseil, contentieux ou négociation: droit des marques et des dessins et modèles; droit des nouvelles technologies; droit d’auteur; droit de l’art. Les domaines d’activité couverts par notre cabinet d’avocats en propriété intellectuelle sont diversifiés […]

Contentieux international : un nouvel article dans l’affaire Pougatchev

Categories:

Sujet : contentieux des affaires – publication MARIANNE Le contentieux international de l’affaire Pougatchev continue d’intéresser les médias français. Après Nice-matin, le Figaro ou les Echos, le magazine Marianne a réalisé une interview du protagoniste, ancien sénateur russe naturalisé français. Le magazine revient sur la décision favorable obtenue par notre associée Anne-Jessica Fauré, avocat spécialisée dans les contentieux internationaux. En effet, le tribunal de Nice a déclaré nulle l’assignation de l’Agence pour l’assurance des dépôts (AAD), qui réclamait notamment la reconnaissance en France d’un jugement russe. L’AAD réclamait de ce fait à M. Pougatchev une somme de plus d’un milliard de dollars au titre […]

Droit d’auteur et Street Art : affaire Banksy

Categories:

Sujet : droit d’auteur – droit de l’art – publication Le Figaro Le vol de l’œuvre de Banksy continue d’interpeller les médias. Rappelons que l’oeuvre de Banksy, créée en 2018 en hommage aux victimes du Bataclan, a été dérobée en janvier 2019. Le Figaro interroge Olivier de Baecque, en tant qu’avocat en droit de l’art, sur les droits de propriété intellectuelle attachés aux œuvres de Street Art. Olivier de Baecque rappelle que « cette oeuvre a été conçue pour exprimer un hommage aux victimes, à un endroit symbolique. Par conséquent, la déplacer de ce lieu altère sa signification« . Banksy a comme souvent décidé d’offrir son […]

Vol d’une œuvre de Banksy au Bataclan

Categories:

SUJET : DROIT DE l’ART – publication JT 19/20 France 3 Le vol de l’œuvre de Banksy a suscité l’indignation bien au-delà du milieu du Street Art. Banksy a créé cette œuvre en juin 2018 lors d’un passage à Paris, en hommage aux victimes du Bataclan. Le JT 19/20 de France 3 a interrogé Olivier de Baecque, en tant qu’avocat en droit de l’art, sur les droits de propriété intellectuelle attachés aux œuvres de Street Art, dans un reportage sur ce vol. Olivier de Baecque a rappelé les prérogatives du droit moral de l’auteur, en particulier le droit à l’intégrité de l’œuvre : […]

Droit du vin et droit de la vigne

Categories:

Notre associé, Stéphane Bellec, a rejoint l’Association internationale des juristes du droit de la vigne et du vin (AIDV). Son expérience en droit des marques et, plus largement en propriété intellectuelle, le conduise à défendre très souvent des entreprises du secteur vinicole. Le droit du vin est complexe entre recherche des noms, défense de la notoriété, surveillance des marques, AO Les vignobles et les entreprises viticoles sont confrontés également à des problématiques relevant du droit de la santé, droit de la consommation ou du droit de la publicité. Stéphane Bellec possède une expertise pour assurer le conseil et le contentieux […]

Droit penal des affaires : une victoire dans l’affaire Pougatchev

Categories:

Sujet : Droit penal international des affaires – publication Le Figaro Une première victoire obtenue par notre associée Anne-Jessica Fauré, avocat en contentieux des affaires, dans l’affaire Pougatchev. Le Figaro relate la décision du tribunal de Nice qui a déclaré nulle l’assignation de l’Agence pour l’assurance des dépôts (AAD). L’AAD réclamait notamment la reconnaissance en France d’un jugement russe ayant condamné monsieur Sergueï Pougatchev à payer une somme de plus d’un milliard de dollars au titre de sa responsabilité subsidiaire dans la faillite d’une banque russe. Les arguments d’Anne-Jessica Fauré ont convaincu les juges. C’est une première bataille remportée, plusieurs autres litiges étant en cours. […]

Retour en haut