Comment protéger un slogan en droit des marques ?
Categories:
Comment protéger un slogan en droit des marques ? Le slogan est au cœur des stratégies de communication des entreprises. Certains slogans sont si célèbres qu’ils sont associés en un instant à une marque. Pour autant, le droit des marques requiert des conditions spécifiques que le slogan ne parvient pas toujours à remplir. Dernier exemple en date : le rejet de la marque européenne THE FUTURE IS PLANT-BASED par le tribunal de l’Union européenne (TUE). Pour protéger un slogan, le droit des marques est possible à certaines conditions, tout comme le droit d’auteur. Le rejet de la marque THE FUTURE […]