Avocat droit de l’Art Paris
Vous recherchez un avocat droit de l’Art Paris ? Dans ce cas, vous pouvez contacter le cabinet de Baecque. Le droit de l’Art est en effet une des spécialités de notre cabinet. Nous travaillons ainsi avec les artistes, les successions d’artistes, les galeries d’art, antiquaires, experts, maisons de vente, musées, investisseurs, etc. Nous pouvons alors gérer tout dossier relatif au droit de l’Art contemporain, droit du marché de l’Art, « second marché » d’art contemporain et d’antiquité ou relatif à une succession d’artiste. Contactez-nous donc sans plus attendre pour avoir une consultation avec votre avocat droit de l’Art Paris !
Avocat droit de l’Art Paris : l’expertise de notre cabinet
En faisant appel à notre cabinet, sachez alors que vous aurez un avocat droit de l’Art Paris capable de travailler en français mais aussi en anglais. Celui-ci pourra ainsi vous accompagner sur une scène nationale mais aussi internationale. Notez ici que notre cabinet est reconnu par le Legal 500, qui est un guide référence dans le secteur juridique. En plus de cela, nous transmettons notre expertise au travers de publications régulières. Enfin, le magazine Décideurs qualifie le cabinet De Baecque Fauré Bellec d’excellent sur les questions de droit de l’Art. Vous pouvez donc nous solliciter en toute confiance si vous avec besoin d’un avocat droit de l’Art Paris.
Notre équipe
Notre cabinet regroupe ainsi des avocats aux compétences pointues et complémentaires. Dans la catégorie avocat droit de l’Art Paris, nous pouvons par exemple présenter Olivier de Baecque spécialisé dans ce domaine, tout comme Stéphane Bellec et Pauline de Drée. Les trois peuvent être qualifiés d’excellent avocat droit de l’Art Paris. Dans tous les cas, vos intérêts seront donc défendus au mieux par un expert dans le domaine concerné.
Les champs d’application
Nous pouvons ensuite décomposer en plusieurs catégories les problématiques que peut gérer votre avocat droit de l’Art Paris.
Successions d’artistes
La gestion de successions d’artistes fait partie de nos compétences : conseil et contentieux successoral impliquant des droits d’auteur et le stock d’un atelier, mise en place de structures de gestion de la succession (société, association, comité d’artiste…) organisation de la gestion des droits et de la délivrance des certificats d’authenticité, lutte contre les contrefaçons. Il représente de nombreuses successions d’artistes de premier plan.
Contentieux complexes en droit de l’art
Le cabinet a une expérience approfondie des contentieux complexe en droit de l’art qu’ils portent sur des successions, des questions de provenance, d’action en revendication, d’authenticité ou de droit d’auteur. Il maitrise l’interaction entre droit civil et pénal, les dossiers internationaux.
Droit de l’Art contemporain
De plus, votre avocat droit de l’Art Paris peut ici vous accompagner sur l’élaboration de contrats entre galeries, artistes, etc. De plus, celui-ci peut gérer au mieux les éventuels contentieux liés par exemple à une contrefaçon de droits d’auteur.
Achat et vente d’œuvres d’art
Enfin, que vous soyez un professionnel ou un particulier, vous pouvez être accompagné sur l’élaboration d’un contrat de vente d’œuvre d’art. Votre avocat droit de l’Art Paris peut également s’occuper de vérifier la régularité des diverses transactions.
Droit du marché de l’art
En parallèle, vous pouvez nous solliciter pour les ventes de gré à gré ou les ventes aux enchères. Nous pouvons par exemple mener les actions liées à la licéité des transactions précitées.
Évidemment, votre avocat droit de l’Art Paris sera capable de prendre en charge bien d’autres problématiques. En effet, nous ne les avons pas toutes citées dans un souci de concision.
Quelques exemples de dossiers
Avocat droit de l’Art Paris ? Prenons maintenant quelques cas concrets pour illustrer ce que nous venons d’aborder. Bien entendu, cela représente une infime partie seulement des dossiers que notre cabinet a traités.
Ainsi, lors de la vente du principal fonds de commerce d’édition d’œuvres d’art français, nous avons conseillé l’acheteur. Plus précisément, nous avons effectué un audit des contrats d’édition passés avec une cinquantaine d’artistes. Ensuite, l’avocat droit de l’Art Paris impliqué sur le dossier a géré leur transfert auprès de l’acheteur. Enfin, il a continué de suivre ce dossier après l’acquisition.
Ensuite, nous pouvons prendre l’exemple d’un contentieux que le cabinet de Baecque a géré. Ce contentieux d’authenticité impliquait le propriétaire de l’œuvre d’un artiste reconnu et du comité d’authentification.
Enfin, nous pouvons citer le cas d’un ayant-droit d’un peintre célèbre. Un avocat droit de l’Art Paris de notre cabinet le conseille de façon régulière sur la gestion des droits d’auteur. Ce conseil s’étend également sur la liquidation de la succession d’artiste.
Les enjeux
Le marché de l’Art recèle d’importants enjeux. En effet, certaines œuvres peuvent s’acheter pour quelques centaines d’euros. Mais dans le même temps, d’autres situations peuvent représenter des sommes colossales. Dans ce contexte, faire appel à un avocat droit de l’Art Paris est indispensable. En effet, seul un avocat droit de l’Art Paris est capable de défendre au mieux vos intérêts. Ce dernier, en connaissant toutes les réglementations peut alors vous conseiller de la meilleure des façons. Faire appel à notre cabinet s’inscrit donc dans cette logique.
Quelle que soit votre demande, vous pouvez donc nous contacter. Un avocat droit de l’Art Paris prendra alors en charge votre dossier. Vous pouvez ainsi compter sur son implication, son efficacité et son sérieux. Précisons d’ailleurs que votre dossier peut nécessiter une expertise non seulement en droit de l’Art mais aussi en droit d’auteur ou en droit des nouvelles technologies. C’est pourquoi votre avocat droit de l’Art Paris aura également une maîtrise de ces domaines connexes.
Bref, pour toute demande, contactez notre cabinet !
