Un avocat en droit des marques pour gérer efficacement tous vos titres de Propriété Industrielle
Confier la gestion de votre portefeuille à un avocat en droit des marques vous assure une efficacité totale pendant toutes les phases de la vie de vos titres de Propriété Industrielle, sans multiplier les interlocuteurs : choix du nom, procédure d’enregistrement, exploitation des titres, stratégie globale relative à l’ensemble de vos droits de propriété intellectuelle.
Un avocat conseille sur le choix de la marque
La phase d’élaboration des noms possibles pour votre nouveau produit ou service par vos équipes marketing est terminée et une short-list de termes en résulte. Votre avocat en droit des marques conduit une recherche d’antériorités, élimine les noms réellement impossibles et définit la meilleure stratégie de libération du nom finalement retenu par votre entreprise : des négociations de rachat de marques aux actions en déchéance à l’encontre de droits non-exploités, des accords de coexistence aux contrats de licence. Votre avocat vous conseille également sur la stratégie de réservation des noms de domaine en lien avec vos marques.
Un avocat gère l’enregistrement de vos marques
En relation avec les différents offices de marques nationaux, européens et internationaux et grâce à son réseaux de correspondants dans le monde, votre avocat spécialiste des marques procède à leur dépôt. Il définit la meilleure stratégie de protection en fonction des produits et services de votre entreprise. Puis il suit les procédures d’examen jusqu’à l’enregistrement des titres de propriété industrielle. Votre cabinet d’avocat peut contester les objections des offices ou gérer les procédures d’opposition de tiers. Après l’obtention de l’enregistrement, votre avocat assure une surveillance et gère les échéances de renouvellement de vos titres.
Un avocat accompagne la vie de votre portefeuille de marques
Vos marques enregistrées peuvent subir de multiples actions pendant leur existence : négociation de contrats de licence, contrats de cession, contrats de nantissement, action en contrefaçon, usurpation, concurrence déloyale… Votre avocat en droit des marques mène les procédures pré-contentieuses et contentieuses mais a aussi en amont un rôle de conseil pour éviter ces actions, pour assurer une veille et une surveillance de vos titres de propriété industrielle. Votre avocat peut également mener des audits de portefeuille en cas d’acquisition de sociétés.
Pourquoi choisir un avocat en droit des marques ?
Confier votre portefeuille de marques dès sa création à un cabinet d’avocats d’affaires a un sens pour votre entreprise : vous assurer à chaque étape de l’enregistrement une prestation professionnelle mais aussi une maîtrise parfaite de l’historique de votre portefeuille (obstacles déjà rencontrés, actions de libération menées…). Par conséquent, en cas de litige ou de négociation, votre avocat est immédiatement efficace, ce qui induit des économies d’échelle pour votre entreprise. En qualité d’interlocuteur unique, votre avocat expert en protection des marques assume les phases de conseil, de négociation ainsi que les procédures contentieuses. En évitant une multiplication des intervenants, vous optimisez le temps et le coût de vos dossiers.
Comment confier votre portefeuille à un cabinet d’avocat en droit des marques?
Après un premier rendez-vous pour définir ensemble les besoins et les objectifs de protection de vos droits, votre avocat droit des marques prend en charge sans frais vos titres de propriété industrielle (marques mais aussi noms de domaine, dessins & modèles). Il étend sa surveillance et sa défense aux nouvelles formes d’atteintes comme l’usurpation de marques dans les usernames sur les réseaux sociaux. Il réalise à ses frais un audit de votre portefeuille pour démarrer une relation sur des bases saines en vérifiant la validité, les échéances, les chaînes de titulaires…Un cabinet d’avocats utilise des outils numériques performants pour gérer facilement un portefeuille mondial de marques.
Stephane BELLEC
avocat droit des marques
Pour contacter Stéphane Bellec, avocat associé du Cabinet De Baecque, Fauré, Bellec
Tél. + 33 (0) 1 53 29 90 00
Étiquettes : Avocat, Propriété intellectuelle
