Au terme d’une double formation en droit du marché de l’art et en histoire de l’art, Charlotte SCETBON intervient en droit d’auteur, droit de l’art, et droit des marques, tant en conseil qu’en contentieux.
Avant de rejoindre le cabinet De Baecque Bellec, Charlotte SCETBON a développé ses compétences et sa connaissance du marché de l’art auprès de galeries, maisons de ventes aux enchères, et à la Commission d’indemnisation des victimes de spoliation.
Diplômes
- Master 2 Droit des affaires parcours marché de l’art – Université Paris I Panthéon-Sorbonne
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Licence en Histoire de l’art – Université Paris I Panthéon-Sorbonne
Parcours professionnel
- Charlotte SCETBON est avocate au barreau de Paris et collaboratrice au cabinet DE BAECQUE BELLEC depuis 2024.
Langue
- Anglais
- Néerlandais
Publications
- « Possession vaut titre » : les moyens pour combattre l’adage, l’Objet d’art n°614, juillet-août 2024, (co-écrit avec Olivier de BAECQUE)
- « La lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme dans le marché de l’art s’intensifie », l’Objet d’art n°611, mai 2024 (co-écrit avec Olivier de BAECQUE)
- « Quel est le cadre contractuel de la relation artiste-galerie ? », l’Objet d’art n°610, avril 2024 (co-écrit avec Olivier de BAECQUE)
- « La régulation complexe des ventes d’objets nazis », l’Objet d’art n°607, janvier 2024 (co-écrit avec Olivier de BAECQUE)
- « Les consommateurs disposent-ils d’un droit de rétractation sur les foires d’art ? », l’Objet d’art n°605, novembre 2023 (co-écrit avec Olivier de BAECQUE)
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« Prescription : incidence sur les actions en annulation et en responsabilité », l’Objet d’art n°603, septembre 2023 (co-écrit avec Olivier de BAECQUE)
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« Relation artiste-éditeur : les contours juridiques de l’édition de sculptures », l’Objet d’art n°590, juillet-août 2023 (co-écrit avec Olivier de BAECQUE)
- « Tout court : Spraakmakende zaken », Collect n°525, mai 2023 (co-écrit avec Brigitte SPIEGELER)
Associations
- ACE – Association des Avocats Conseils d’Entreprise
