Une décision fondamentale pour le marché français des Arts premiers
Une décision fondamentale pour le marché français des Arts premiers Olivier de Baecque, du cabinet de Baecque Bellec, obtient une décision fondamentale pour le marché français des Arts premiers. Le contentieux social de la vente Vérité À la suite de la vente Vérité (Paris, Drouot, 2006), l’Urssaf a voulu assujettir globalement cette vente mythique à […]
Classement des meilleurs cabinets d’avocats en propriété intellectuelle
Comme chaque année, l’agence de notation Leaders League / Décideurs établit le classement des meilleurs experts dans 50 pays. Depuis 20 ans, ce site distingue ainsi les meilleurs cabinets d’avocats en propriété intellectuelle de France. En 2021, le cabinet De Baecque Bellec s’inscrit parmi les meilleurs cabinets en droit de l’art et en droit des […]
Olivier de Baecque dans le Monde de l’Art : dons et legs entre principes et réalité
Olivier de Baecque dans la Gazette Drouot : dons et legs, entre principes et réalité La Gazette Drouot revient sur le colloque annuel des notaires d’Île-de-France consacré aux dons et legs d’oeuvres d’art à des organismes publics. Olivier de Baecque a estimé que les magistrats s’écartaient des principes rigoristes pour apprécier de manière libérale […]
Olivier de Baecque intervient sur les libéralités d’oeuvres d’art
Olivier de Baecque intervient sur les libéralités d’oeuvres d’art consenties aux personnes publiques Un colloque est organisé portant sur les libéralités d’oeuvres d’art consenties aux personnes publiques. Il est organisé à l’initiative des Master 2 de droit notarial d’Ile-de-France dans le cadre de la formation habilitée par le CSN obligatoire des Notaires. Ce colloque se […]
La circulation des biens culturels : actualités 2021
La circulation des biens culturels : actualités 2021 La circulation des œuvres d’art en Europe connait deux évolutions. D’une part, la France a récemment réformé les seuils de demande de certificats d’œuvres d’art. D’autre part, la mise en œuvre du règlement communautaire de contrôle d’importation des biens culturels du 17 avril 2019 se rapproche. Cette […]
Dropshipping sur les réseaux sociaux : Stéphane Bellec au JT de TF1
Dropshipping sur les réseaux sociaux : Stéphane Bellec au JT de TF1 Le dropshipping sur les réseaux sociaux donne lieu à des nombreuses arnaques. TF1 consacre un reportage dans son journal télévisé de 13 heures du 24 avril 2021 à certaines méthodes de dropshipping. Avocat spécialiste du dropshipping et des influenceurs, Stéphane Bellec, associé du […]
Spoliation de biens culturels : l’affaire PISSARRO / MEYER
Spoliation de biens culturels : l’affaire PISSARRO / MEYER Olivier de BAECQUE défend l’Université de l’Oklahoma dans un dossier de restitution d’œuvre d’art, à propos d’un tableau de Pissarro, « Bergère rentrant des moutons », actuellement exposé au Musée d’Orsay. L’œuvre d’art a été spoliée par les nazis à la famille Meyer pendant la Seconde […]
Classement des meilleurs avocats en marques
Chaque année, le site Leaders League établit les classements des meilleurs experts avocats par domaine dans cinquante pays. Depuis vingt ans, ce site distingue ainsi les meilleurs cabinets d’avocats en propriété industrielle en France. Cette année encore, le cabinet De Baecque Fauré Bellec s’inscrit parmi les meilleurs cabinets en droit des marques. Les associés, Stéphane Bellec et Olivier de Baecque […]
Comment optimiser vos actions en contrefaçon de marques ?
Le Journal du Management publie un article de notre associé Stéphane Bellec consacré aux actions en contrefaçon de marques. Nous détaillons la manière d’utiliser les récentes jurisprudences pour lutter efficacement contre la contrefaçon, notamment en agissant contre les intermédiaires. Retrouvez notre article dans l’édition spéciale du Journal du Management juridique consacré au droit des nouvelles technologies, […]
Stéphane Bellec reconnu parmi les meilleurs avocats dans le secteur des médias et de la culture
Notre cabinet De Baecque Fauré Bellec est à nouveau à l’honneur dans le classement Legal 500 pour la période 2020/2021. Legal 500 répertorie 300 cabinets d’avocats en France intervenant sur 45 domaines d’expertises juridiques différents. Notre associé Stéphane Bellec est ainsi reconnu, aux côtés d’Olivier de Baecque, pour sa collaboration dans le secteur “Médias, Culture, […]