Que risquent les pilleurs du lac d’Aiguebelette ?
Sujet : droit de l’art – droit du patrimoine. Notre associé Olivier de Baecque est interrogé par le journal 19 45 sur M6 au sujet des pilleurs du lac d’Aiguebelette. Il revient en détail sur la réglementation des trésors du patrimoine : les fouilles sont-elles légales ? Peut-on conserver les trésors ? Que se passe-t-il en cas de vente ? Dans les Alpes, près de Chambery, un père et son fils ont fouillé pendant des années le lac d’Aiguebelette. Près de 3000 pièces, dont certaines datant de l’Âge de Bronze, ont été saisies, pour une valeur estimée à plus […]
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Blanchiment et marché de l’art : comment lutter efficacement ?
Blanchiment et marché de l’art : comment lutter efficacement ? Droit de l’art : notre associé, Olivier de Baecque, interviewé sur la lutte contre le blanchiment d’argent appliquée au marché de l’art dans un article de l’ACAMS, publié le 9 décembre dernier. Pointant les spécificités du secteur, il met en évidence l’importance d’un accompagnement pour satisfaire aux obligations anti blanchiment. Le blanchiment d’argent et le monde de l’art : état des lieux Sur le site moneylaundering.com, L’ACAMS (Association of Certified Anti-Money Laundering Specialists) a publié récemment un article sur la situation de la France dans la lutte contre le blanchiment d’argent. […]
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La réglementation juridique des influenceurs, bilan des deux dernières années
La réglementation juridique des influenceurs, bilan des deux dernières années DROIT D’AUTEUR – DROIT DES NOUVELLES TECHNOLOGIES – Décidément la réglementation des réseaux sociaux fait couler beaucoup d’encre ! Dernier article en date, une interview de l’ARPP dans le magazine Stratégies. C’est l’occasion de revenir sur deux ans depuis notre premier article sur la réglementation juridique des influenceurs. En effet, depuis notre article sur le besoin de transparence des influenceurs, publié il y a deux ans déjà, la situation globale s’est améliorée. Mais les nouveautés technologiques se succèdent à un rythme effréné que le droit a du mal à suivre. […]
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Oeuvres de Picasso : RTL interroge Olivier de Baecque dans l’affaire Le Guennec
Oeuvres de Picasso : RTL interroge Olivier de Baecque dans l’affaire Le Guennec L’imbroglio des 271 oeuvres de Pablo Picasso détenues par les époux Le Guennec a donné lieu à une saga judiciaire. L’émission “l’heure du crime” de Jacques Pradel sur RTL consacre 45 minutes à ce dossier romanesque. Après 10 années de procédure, la cour d’appel de Lyon a confirmé le 19 novembre 2019 la condamnation des époux Le Guennec à deux ans de prison avec sursis pour le recel de 271 oeuvres de Pablo Picasso. RTL, revient sur cette affaire Le Guennec. Une émission accessible en podcast. Dans […]
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Recel d’oeuvres de Pablo Picasso : Olivier de Baecque défend Maya Picasso et obtient une nouvelle condamnation des époux Le Guennec
Recel d’oeuvres de Pablo Picasso : Olivier de Baecque défend Maya Picasso et obtient une nouvelle condamnation des époux Le Guennec Au terme d’une saga judiciaire, la cour d’appel de Lyon a confirmé, le 19 novembre 2019, la condamnation des époux Le Guennec pour recel d’oeuvres de Pablo Picasso. Maître Olivier de Baecque, associé du cabinet DE BAECQUE FAURE BELLEC et conseil de Maya Widmaier-Picasso, interrogé par le Journal des Arts, se félicite de cette nouvelle décision. Les 271 dessins vont être restitués aux ayants droit de Pablo Picasso. C’est une chance, pour tous les amateurs d’art, de pouvoir accéder […]
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Réseaux sociaux : les nouveaux risques juridiques
Réseaux sociaux : les nouveaux risques juridiques SUJET : Médias – Réseaux sociaux – Le Journal du Management publie un article de notre associé Stéphane Bellec consacré aux nouveaux risques juridiques sur les réseaux sociaux. Nous détaillons les problèmes croissants de contrefaçon ainsi que les nouveaux enjeux en matière de publicité générées par les contenus des influenceurs. Les marques doivent être vigilantes dans leur exploitation des réseaux sociaux, dans leurs relations avec les influenceurs et dans la surveillance des produits contrefaits. Les chiffres clés des réseaux sociaux Les réseaux sociaux sont au coeur des stratégies marketing des entreprises. Les marques […]
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Avocat en propriété intellectuelle : à la découverte de la profession
Avocat en propriété intellectuelle : à la découverte de la profession SUJET : PROPRIETE INTELLECTUELLE – Nous avons accueilli les étudiants du Master 2 Propriété Industrielle et Artistique de l’Université Sorbonne 1. Autour d’un petit-déjeuner, nous avons partagé un moment convivial pour évoquer la profession d’avocat en propriété intellectuelle. Quelques mois après le début de leur dernière année, les étudiants en propriété industrielle et artistique sont curieux de partir à la rencontre de professionnels, afin de mieux appréhender leurs futures recherches d’emploi. Deux avocats associés de notre cabinet, Me Olivier de Baecque et Me Stéphane Bellec, ont donc reçu avec […]
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Oeuvres de Picasso : la cour d’appel de Lyon confirme la condamnation pour recel des époux Le Guennec
Oeuvres de Picasso : la cour d’appel de Lyon confirme la condamnation pour recel des époux Le Guennec La cour d’appel de Lyon a rendu sa décision le 19 novembre 2019, sur renvoi après cassation. Elle confirme la condamnation pour recel d’oeuvres de Picasso des époux Le Guennec. Cette décision intervient après une épopée judiciaire de près de 10 ans et a été largement reprise dans les médias : L’AFP relève que “les époux Le Guennec ont été condamnés mardi à Lyon, et ce pour la troisième fois, pour le […]
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Encore une oeuvre de Banksy dérobée près du centre Pompidou !
Encore une oeuvre de Banksy dérobée près du centre Pompidou ! Sujet : droit d’auteur – droit de l’art – Publication médias BFM TV – Après le vol de l’oeuvre de Banksy dédiée aux victimes du Bataclan en février 2019, voici un nouveau vol près du centre Pompidou. BFM TV a interrogé notre associé Olivier de Baecque, avocat en droit de l’art, sur le contexte juridique complexe lié aux oeuvres de Street Art. BMF TV soulève la question de la propriété des oeuvres de Street Art. Le musée a porté plainte pour dégradation puisque le panneau métallique sur lequel était apposée […]
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Interview sur les nouvelles règles d’Instagram
Interview sur les nouvelles règles d’Instagram Sujet : droit de la communication et publicité – réseaux sociaux. A la suite de notre article sur les nouvelles campagnes de publicité Instagram à partir des contenus des influenceurs, notre associé, Stéphane Bellec, a répondu aux questions du site les gens d’internet, site dédié aux réseaux sociaux, sur ces « branded content ads ». Cette interview nous a permis de rappeler les règles de droit applicables en matière de droit d’auteur, droit à l’image et droit des marques. Les influenceurs des réseaux sociaux, à la croisée des chemins entre publication personnelle et publication professionnelle, se […]
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