19 Fév 2020 Stéphane Bellec

L’écho des crûs : la guerre des domaines viticoles

DROIT DES MARQUES – DROIT DU VIN – La notoriété joue parfois contre vous en droit des marques, particulièrement pour une marque de vin. La cour d’appel de Bordeaux a décidé ainsi que les marques ECHO DE LYNCH BAGES et ECHO ANGELUS pouvaient coexister sans confusion, compte tenu de la grande notoriété attachée à chacun de ces crûs.

Opposition à l’enregistrement d’une marque de vin

De nombreuses guerres se déroulent dans l’univers feutré des grands vins. En l’espèce, les propriétaires du Château Lynch-Bages ont formé opposition, auprès du directeur de l’INPI, contre l’enregistrement de la marque ECHO D’ANGELUS en 2016. Le droit antérieur invoqué au soutien de cette opposition était la marque européenne ECHO DE LYNCH BAGES, enregistrée depuis 2009.

Le 28 mars 2019, l’INPI rejette l’opposition “compte tenu des différences visuelles, phonétiques et intellectuelles prépondérantes par rapport aux ressemblances, les signes ne peuvent générer de risque de confusion ni d’association dans l’esprit des consommateurs concernés, le signe contesté ne risquant pas d’être perçu par le public comme une déclinaison de la marque antérieure”.

L’affaire est portée devant la cour d’appel de Bordeaux, qui confirme la décision, le 7 janvier 2020, fort de sa connaissance poussée en matière de vignobles. Elle reconnaît une similitude dans la conception des signes avec un même terme d’attaque ECHO, évoquant l’idée d’un second vin de château bordelais. Toutefois elle estime que les deux marques en conflit ne sauraient entraîner un risque de confusion dans l’esprit du consommateur.

En effet, au sein du vignoble bordelais, le château LYNCH BAGES est un grand crû de Pauillac alors que le château ANGELUS est un grand crû classé de Saint-Émilion. La notoriété des deux châteaux renforce la distinctivité. Ainsi le consommateur ne saurait confondre les marques, quant à leur origine, puisque les deux vins sont situés sur des terroirs viticoles différents !

La décision aurait-elle été différente avec un château moins célèbre ?

Stephane Bellec Avocat marque