Blanchiment et marché de l’art : comment lutter efficacement ?
Blanchiment et marché de l’art : comment lutter efficacement ? Droit de l’art : notre associé, Olivier de Baecque, interviewé sur la lutte contre le blanchiment d’argent appliquée au marché de l’art dans un article de l’ACAMS, publié le 9 décembre dernier. Pointant les spécificités du secteur, il met en évidence l’importance d’un accompagnement pour satisfaire aux obligations anti blanchiment. Le blanchiment d’argent et le monde de l’art : état des lieux Sur le site moneylaundering.com, L’ACAMS (Association of Certified Anti-Money Laundering Specialists) a publié récemment un article sur la situation de la France dans la lutte contre le blanchiment d’argent. […]
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Oeuvres de Picasso : RTL interroge Olivier de Baecque dans l’affaire Le Guennec
Oeuvres de Picasso : RTL interroge Olivier de Baecque dans l’affaire Le Guennec L’imbroglio des 271 oeuvres de Pablo Picasso détenues par les époux Le Guennec a donné lieu à une saga judiciaire. L’émission “l’heure du crime” de Jacques Pradel sur RTL consacre 45 minutes à ce dossier romanesque. Après 10 années de procédure, la cour d’appel de Lyon a confirmé le 19 novembre 2019 la condamnation des époux Le Guennec à deux ans de prison avec sursis pour le recel de 271 oeuvres de Pablo Picasso. RTL, revient sur cette affaire Le Guennec. Une émission accessible en podcast. Dans […]
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Recel d’oeuvres de Pablo Picasso : Olivier de Baecque défend Maya Picasso et obtient une nouvelle condamnation des époux Le Guennec
Recel d’oeuvres de Pablo Picasso : Olivier de Baecque défend Maya Picasso et obtient une nouvelle condamnation des époux Le Guennec Au terme d’une saga judiciaire, la cour d’appel de Lyon a confirmé, le 19 novembre 2019, la condamnation des époux Le Guennec pour recel d’oeuvres de Pablo Picasso. Maître Olivier de Baecque, associé du cabinet DE BAECQUE FAURE BELLEC et conseil de Maya Widmaier-Picasso, interrogé par le Journal des Arts, se félicite de cette nouvelle décision. Les 271 dessins vont être restitués aux ayants droit de Pablo Picasso. C’est une chance, pour tous les amateurs d’art, de pouvoir accéder […]
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Oeuvres de Picasso : la cour d’appel de Lyon confirme la condamnation pour recel des époux Le Guennec
Oeuvres de Picasso : la cour d’appel de Lyon confirme la condamnation pour recel des époux Le Guennec La cour d’appel de Lyon a rendu sa décision le 19 novembre 2019, sur renvoi après cassation. Elle confirme la condamnation pour recel d’oeuvres de Picasso des époux Le Guennec. Cette décision intervient après une épopée judiciaire de près de 10 ans et a été largement reprise dans les médias : L’AFP relève que “les époux Le Guennec ont été condamnés mardi à Lyon, et ce pour la troisième fois, pour le […]
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Encore une oeuvre de Banksy dérobée près du centre Pompidou !
Encore une oeuvre de Banksy dérobée près du centre Pompidou ! Sujet : droit d’auteur – droit de l’art – Publication médias BFM TV – Après le vol de l’oeuvre de Banksy dédiée aux victimes du Bataclan en février 2019, voici un nouveau vol près du centre Pompidou. BFM TV a interrogé notre associé Olivier de Baecque, avocat en droit de l’art, sur le contexte juridique complexe lié aux oeuvres de Street Art. BMF TV soulève la question de la propriété des oeuvres de Street Art. Le musée a porté plainte pour dégradation puisque le panneau métallique sur lequel était apposée […]
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Olivier de Baecque, reconnu parmi les meilleurs avocats en droit de l’art
Olivier de Baecque, reconnu comme l’un des meilleurs avocats en droit l’art Sujet : droit de l’art – classement des meilleurs avocats Best Lawyers in France 2020 Notre associé, Olivier de Baecque, est sélectionné à nouveau dans la revue américaine « Best Lawyers in France » parmi: les meilleurs avocats en propriété intellectuelle ; les meilleurs avocats en droit de l’art. L’originalité de ce classement réside dans un vote des avocats par leurs pairs. Ce classement 2020 des meilleurs avocats en France fête son dixième anniversaire et fait l’objet d’une parution dans les Echos. Notre cabinet est également sélectionné dans la plupart […]
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La parodie d’une oeuvre d’art, entre droit d’auteur et liberté d’expression
La parodie d’une oeuvre d’art, entre droit d’auteur et liberté d’expression SUJET : DROIT DE L’ART – DROIT D’AUTEUR – On peut parodier le symbole de la République. Une affaire récente permet de faire le point sur la parodie des oeuvres d’art. La reproduction d’une œuvre d’art divulguée est en principe interdite. Toutefois, elle peut bénéficier de l’exception de parodie, qui découle de la liberté d’expression, pour échapper à la contrefaçon. Aucune atteinte disproportionnée aux droits d’auteur n’est retenue : la tête du buste de Marianne, mise en scène dans l’eau, illustre de manière humoristique les propos sérieux du journaliste. Contexte […]
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Le propriétaire du Salvator Mundi doit-il le prêter au Louvre?
Le propriétaire du Salvator Mundi doit-il le prêter au Louvre? Sujet : droit de l’art – publication. Le magazine Sciences et Avenir interroge Olivier de Baecque sur les obligations du propriétaire d’une oeuvre d’art. Le célèbre tableau « Salvator Mundi » attribué à Léonoard de Vinci a atteint un prix record lors de sa vente aux enchères en 2017. Le nouvel acquéreur reste anonyme et ne répond pas aux sollicitations du Louvre qui souhaite exposer cette oeuvre lors de la rétrospective De Vinci en octobre prochain. Dans cet article, Olivier de Baecque rappelle que le propriétaire de l’oeuvre n’a aucune obligation de la présenter au […]
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Droit d’auteur et Street Art : affaire Banksy
Droit d’auteur et Street Art : affaire Banksy Sujet : droit d’auteur – droit de l’art – publication Le Figaro – Le vol de l’œuvre de Banksy continue d’interpeller les médias. Rappelons que l’oeuvre de Banksy, créée en 2018 en hommage aux victimes du Bataclan, a été dérobée en janvier 2019. Le Figaro interroge Olivier de Baecque, en tant qu’avocat en droit de l’art, sur les droits de propriété intellectuelle attachés aux œuvres de Street Art. Olivier de Baecque rappelle que « cette oeuvre a été conçue pour exprimer un hommage aux victimes, à un endroit symbolique. Par conséquent, la déplacer de ce lieu altère sa […]
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Vol d’une œuvre de Banksy au Bataclan
SUJET : DROIT DE l’ART – publication JT 19/20 France 3 Le vol de l’œuvre de Banksy a suscité l’indignation bien au-delà du milieu du Street Art. Banksy a créé cette œuvre en juin 2018 lors d’un passage à Paris, en hommage aux victimes du Bataclan. Le JT 19/20 de France 3 a interrogé Olivier de Baecque, en tant qu’avocat en droit de l’art, sur les droits de propriété intellectuelle attachés aux œuvres de Street Art, dans un reportage sur ce vol. Olivier de Baecque a rappelé les prérogatives du droit moral de l’auteur, en particulier le droit à l’intégrité de l’œuvre : […]
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