+33 (0) 1 53 29 90 00
contact@debaecque-avocats.com
Accueil
SECTEURS
DROIT DE L’ART – DROIT DU MARCHE DE L’ART
DROIT DES MARQUES
DROIT D’AUTEUR
NTIC / Publicité / COMMUNICATION
AOP / IGP / DROIT DU VIN
EQUIPE
Olivier DE BAECQUE
Stéphane BELLEC
Alexandre CHOQUET
Diane Remy Mondange
Charlotte Scetbon
Actualités
Droit de l’art
Droit des marques
Blog
Droit de l’art
Droit des marques
AOP – IGP
CONTACT
Conseil d’une grande banque pour la négociation et la rédaction d’un contrat de « cloud computing » avec un prestataire technique
Categories:
Dossiers
,
Nouvelles technologies
,
Secteurs
Jan 24, 2013
Olivier DE BAECQUE
Conseil régulier d’un site internet américain organisant un service de promotions tarifaires commercialisées auprès de sites marchands : rédaction des contrats et conditions d’utilisation, suivi juridique des contrats et négociation, gestion des contentieux
Categories:
Dossiers
,
Nouvelles technologies
,
Secteurs
Jan 24, 2013
Olivier DE BAECQUE
Conseil régulier d’une « web agency » cotée au second marché : rédaction de contrats types, négociation et rédaction d’accords de création de site internet, de maintenance, de cession de droits, etc., suivi des contentieux
Categories:
Dossiers
,
Nouvelles technologies
,
Secteurs
Jan 24, 2013
Olivier DE BAECQUE
Conseil d’une importante société spécialisée dans la conception de périphériques d’ordinateur sous PC. Rédactions et négociations de contrats d’intégration, de développement et de licence de logiciel dans le cadre de la refonte totale du système informatique du client
Categories:
Dossiers
,
Nouvelles technologies
,
Secteurs
Jan 24, 2013
Olivier DE BAECQUE
Défense d’une succession d’un des plus grands artiste moderne, gestion d’un contentieux comportant de multiples instances civiles et pénales : saisies-contrefaçon, référés, procédures civiles en contrefaçon de droits d’auteur, procédure pénale pour vol, recel
Categories:
Dossiers
,
Droit de l’art
,
Secteurs
Jan 24, 2013
Olivier DE BAECQUE
Défense d’un grand musée américain dans un contentieux introduit par l’ayant droit d’un donataire du musée pour faire annuler la donation d’une collection majeure de tableaux impressionnistes et d’objets d’art, en coordination avec les avocats américains et suisses du musée
Categories:
Dossiers
,
Droit de l’art
,
Secteurs
Jan 24, 2013
Olivier DE BAECQUE
Conseil d’une des plus importante galerie d’art contemporain en matière de droit d’auteur et contrat de vente d’œuvre d’art, contrats de production
Categories:
Dossiers
,
Droit de l’art
,
Secteurs
Jan 24, 2013
Olivier DE BAECQUE
Conseil régulier d’un syndicat de professionnels organisant des ventes aux enchères et de son courtier d’assurance pour assurer la défense de ses adhérents dans le cadre d’actions en responsabilité et d’annulation de la ventes nombreuses actions (référé, expertise, action au fond, etc.)
Categories:
Dossiers
,
Droit de l’art
,
Secteurs
Jan 24, 2013
Olivier DE BAECQUE
Conseil d’une société étrangère pour récupérer les œuvres d’art de sa collection, mise en place de plusieurs saisies-conservatoires et nantissements, introduction de procédures au fond pour récupérer les actifs et engager la responsabilité de son courtier et d’une société de ventes volontaires, négociation
Categories:
Dossiers
,
Droit de l’art
,
Secteurs
Jan 24, 2013
Olivier DE BAECQUE
Conseil du principal syndicat de galeries d’art : consultations diverses, lobbying, rédaction de contrats types
Categories:
Dossiers
,
Droit de l’art
,
Secteurs
Jan 24, 2013
Olivier DE BAECQUE
← Articles suivants
Articles précédents →
