Le droit de l’art regroupe des règles juridiques complexes liées à la création, à la diffusion et à la vente d’œuvres. À Paris, ville incontournable du marché artistique, les enjeux sont nombreux. Chaque acquisition, exposition ou transmission implique des obligations précises, souvent méconnues des acteurs du secteur. Pour les comprendre…

Olivier de Baecque classé par Vanity Fair parmi les 20 personnes qui font la cote du marché de l’art, à l’occasion de la foire Art Basel Paris 2024 Vanity Fair célèbre les 20 personnes qui font la cote du marché de l’art, à l’occasion de la foire Art Basel Paris, qui se tient du 16…

Vente d’objet d’art et prescription : interview d’Olivier de Baecque Olivier de Baecque, associé du Cabinet, est intervenu dans l’émission Art & Marché du média B Smart, pour évoquer les ventes d’œuvres d’art et les règles de prescription. Les points clés de l’interview Le propriétaire dispose d’un délai glissant de…

L’art de l’évasion – Revue XXI La Revue XXI publie un hors-série consacré aux paradis fiscaux. Pierre-Antoine Souchard s’intéresse au monde de l’art, un des moyens privilégiés de pratiquer le blanchiment.   Aux côtés d’autres experts renommés du secteur, Olivier de Baecque évoque quelques travers du marché de l’art. Plus…

Comment choisir le nom de son restaurant ? Stéphane Bellec, associé du Cabinet DE BAECQUE BELLEC, est intervenu dans le tout nouveau média dédié à l’art gastronomique Bouillant(e)s. Au sein d’un dossier complet relatif au choix du nom de son restaurant, il évoque l’aspect juridique d’un nom, ainsi que sa…

Classement des meilleurs avocats en propriété intellectuelle 2022 Comme chaque année, l’agence de notation Leaders League / Décideurs établit le classement des meilleurs experts dans 50 pays. Depuis 20 ans, ce site distingue ainsi les meilleurs cabinets d’avocats en propriété intellectuelle de France. Dans les secteurs du marketing, e-commerce et…

Olivier de Baecque, avocat de l’année en droit de l’art, selon Best Lawyers® Le guide américain Best Lawyers® dévoile chaque année depuis 40 ans son palmarès des meilleurs avocats dans de nombreux pays. En France, Olivier de Baecque est reconnu par ses pairs comme l’avocat de l’année 2022 pour son expertise…

Une décision fondamentale pour le marché français des Arts premiers Olivier de Baecque, du cabinet de Baecque Bellec, obtient une décision fondamentale pour le marché français des Arts premiers. Le contentieux social de la vente Vérité À la suite de la vente Vérité (Paris, Drouot, 2006), l’Urssaf a voulu assujettir…

Comme chaque année, l’agence de notation Leaders League / Décideurs établit le classement des meilleurs experts dans 50 pays. Depuis 20 ans, ce site distingue ainsi les meilleurs cabinets d’avocats en propriété intellectuelle de France. En 2021, le cabinet De Baecque Bellec s’inscrit parmi les meilleurs cabinets en droit de…

Olivier de Baecque dans la Gazette Drouot : dons et legs, entre principes et réalité La Gazette Drouot revient sur le colloque annuel des notaires d’Île-de-France consacré aux dons et legs d’oeuvres d’art à des organismes publics.   Olivier de Baecque a estimé que les magistrats s’écartaient des principes rigoristes…

Olivier de Baecque intervient sur les libéralités d’oeuvres d’art consenties aux personnes publiques Un colloque est organisé portant sur les libéralités d’oeuvres d’art consenties aux personnes publiques. Il est organisé à l’initiative des Master 2 de droit notarial d’Ile-de-France dans le cadre de la formation habilitée par le CSN obligatoire…

La circulation des biens culturels : actualités 2021 La circulation des œuvres d’art en Europe connait deux évolutions. D’une part, la France a récemment réformé les seuils de demande de certificats d’œuvres d’art. D’autre part, la mise en œuvre du règlement communautaire de contrôle d’importation des biens culturels du 17…

Dropshipping sur les réseaux sociaux : Stéphane Bellec au JT de TF1 Le dropshipping sur les réseaux sociaux donne lieu à des nombreuses arnaques. TF1  consacre un reportage dans son journal télévisé de 13 heures du 24 avril 2021 à certaines méthodes de dropshipping. Avocat spécialiste du dropshipping et des…

Spoliation de biens culturels : l’affaire PISSARRO / MEYER Olivier de BAECQUE défend l’Université de l’Oklahoma dans un dossier de restitution d’œuvre d’art, à propos d’un tableau de Pissarro, « Bergère rentrant des moutons », actuellement exposé au ­Musée d’Orsay. L’œuvre d’art a été spoliée par les nazis à la…

Chaque année, le site Leaders League établit les classements des meilleurs experts avocats par domaine dans cinquante pays. Depuis vingt ans, ce site distingue ainsi les meilleurs cabinets d’avocats en propriété industrielle en France. Cette année encore, le cabinet De Baecque Fauré Bellec s’inscrit parmi les meilleurs cabinets en droit des marques. Les associés,…

Comment optimiser vos actions en contrefaçon de marques ? Le Journal du Management publie un article de notre associé Stéphane Bellec consacré aux actions en contrefaçon de marques. Nous détaillons la manière d’utiliser les récentes jurisprudences pour lutter efficacement contre la contrefaçon, notamment en agissant contre les intermédiaires. Retrouvez notre article…

Stéphane Bellec reconnu parmi les meilleurs avocats dans le secteur des médias et de la culture Notre cabinet De Baecque Fauré Bellec est à nouveau à l’honneur dans le classement Legal 500 pour la période 2020/2021. Legal 500 répertorie 300 cabinets d’avocats en France intervenant sur 45 domaines d’expertises juridiques…

Olivier de Baecque participe à une conférence internationale de l’ICRA dédiée au Catalogues Raisonnés et  provenance Notre associé Olivier de Baecque, avocat en droit de l’art, interviendra lors de la prochaine conférence annuelle de l’ICRA (Association Internationale du Catalogue Raisonné). Cet événement se tiendra exclusivement en ligne, le 3 décembre…

Olivier de Baecque reconnu parmi les meilleurs avocats en droit de l’art Notre cabinet De Baecque Fauré Bellec est à nouveau à l’honneur dans le classement Legal 500 pour la période 2020/2021. Legal 500 répertorie 300 cabinets d’avocats en France intervenant sur 45 domaines d’expertises juridiques différents. Notre associé Olivier…

Olivier de Baecque reconnu comme l’un des meilleurs avocats de Paris en droit de l’art Une nouvelle fois, notre associé Olivier de Baecque est reconnu parmi les meilleurs avocats de Paris dans le classement Best Lawyers : des meilleurs avocats en droit de l’art ; des meilleurs avocats en droit…

Le site IP stars distingue les meilleurs avocats en propriété intellectuelle, chaque année depuis 1994, dans plus de 70 pays. Cette année encore, notre cabinet figure parmi les IP Stars 2020 en droit des marques et en droit d’auteur. Les pratiques de notre associé Olivier de Baecque sont remarquées dans…

Meilleurs avocats en gestion de portefeuilles de marques Comme chaque année, le magazine DECIDEURS publie un numéro spécial « Innovation, technologie et propriété intellectuelle ».  En 2020, le cabinet De Baecque Fauré Bellec est toujours présent dans le classement des meilleurs avocats en propriété intellectuelle. Plus particulièrement, il reconnaît les talents de…

Sujet : droit de l’art – droit du patrimoine. Notre associé Olivier de Baecque est interrogé par le journal 19 45 sur M6 au sujet des pilleurs du lac d’Aiguebelette. Il revient en détail sur la réglementation des trésors du patrimoine : les fouilles sont-elles légales ? Peut-on conserver les…

Blanchiment et marché de l’art : comment lutter efficacement ? Droit de l’art : notre associé, Olivier de Baecque, interviewé sur la lutte contre le blanchiment d’argent appliquée au marché de l’art dans un article de l’ACAMS, publié le 9 décembre dernier. Pointant les spécificités du secteur, il met en…

La réglementation juridique des influenceurs, bilan des deux dernières années DROIT D’AUTEUR – DROIT DES NOUVELLES TECHNOLOGIES – Décidément la réglementation des réseaux sociaux fait couler beaucoup d’encre ! Dernier article en date, une interview de l’ARPP dans le magazine Stratégies. C’est l’occasion de revenir sur deux ans depuis notre…

Oeuvres de Picasso : RTL interroge Olivier de Baecque dans l’affaire Le Guennec L’imbroglio des 271 oeuvres de Pablo Picasso détenues par les époux Le Guennec a donné lieu à une saga judiciaire. L’émission “l’heure du crime” de Jacques Pradel sur RTL consacre 45 minutes à ce dossier romanesque.  Après…

Recel d’oeuvres de Pablo Picasso : Olivier de Baecque défend Maya Picasso et obtient une nouvelle condamnation des époux Le Guennec Au terme d’une saga judiciaire, la cour d’appel de Lyon a confirmé, le 19 novembre 2019, la condamnation des époux Le Guennec pour recel d’oeuvres de Pablo Picasso. Maître…

Réseaux sociaux : les nouveaux risques juridiques SUJET : Médias – Réseaux sociaux – Le Journal du Management publie un article de notre associé Stéphane Bellec consacré aux nouveaux risques juridiques sur les réseaux sociaux. Nous détaillons les problèmes croissants de contrefaçon ainsi que les nouveaux enjeux en matière de…

Avocat en propriété intellectuelle : à la découverte de la profession SUJET : PROPRIETE INTELLECTUELLE – Nous avons accueilli les étudiants du Master 2 Propriété Industrielle et Artistique de l’Université Sorbonne 1. Autour d’un petit-déjeuner, nous avons partagé un moment convivial pour évoquer la profession d’avocat en propriété intellectuelle.  Quelques…

Oeuvres de Picasso : la cour d’appel de Lyon confirme la condamnation pour recel des époux Le Guennec La cour d’appel de Lyon a rendu sa décision le 19 novembre 2019, sur renvoi après cassation. Elle confirme la condamnation pour recel d’oeuvres de Picasso des époux Le Guennec. Cette décision…

Encore une oeuvre de Banksy dérobée près du centre Pompidou ! Sujet : droit d’auteur – droit de l’art – Publication médias BFM TV – Après le vol de l’oeuvre de Banksy dédiée aux victimes du Bataclan en février 2019, voici un nouveau vol près du centre Pompidou. BFM TV…

Interview sur les nouvelles règles d’Instagram Sujet : droit de la communication et publicité – réseaux sociaux. A la suite de notre article sur les nouvelles campagnes de publicité Instagram à partir des contenus des influenceurs, notre associé, Stéphane Bellec, a répondu aux questions du site les gens d’internet, site…

Olivier de Baecque, reconnu comme l’un des meilleurs avocats en droit l’art Sujet : droit de l’art – classement des meilleurs avocats Best Lawyers in France 2020 Notre associé, Olivier de Baecque, est sélectionné à nouveau dans la revue américaine « Best Lawyers in France » parmi: les meilleurs avocats en propriété…

Influenceurs, quelles sont les règles à respecter? SUJET : DROIT DES NOUVELLES TECHNOLOGIES – PUBLICATION PRESSE. Le magazine STRATEGIES sort un numéro spécial Influence marketing. Stéphane Bellec, avocat associé du cabinet, a répondu aux questions des journalistes concernant les règles applicables aux influenceurs et à ces nouvelles formes de publicité. …

Le propriétaire du Salvator Mundi doit-il le prêter au Louvre? Sujet : droit de l’art – publication. Le magazine Sciences et Avenir interroge Olivier de Baecque sur les obligations du propriétaire d’une oeuvre d’art. Le célèbre tableau « Salvator Mundi » attribué à Léonoard de Vinci a atteint un prix record lors de sa vente…

Colloque dédié aux marques de vin Stéphane Bellec, avocat en propriété intellectuelle du cabinet, participe au colloque « Marques de vins et appellations viticoles » à Bordeaux le 12 avril 2019. Avocat d’entreprises viticoles renommées, le cabinet De Baecque est désormais membre de l’Association internationale des juristes du droit de la vigne…

Le magazine Décideurs publie son classement des avocats 2019 Comme chaque année, le magazine Décideurs publie le guide « Innovation, Technologie, Propriété intellectuelle ».  En 2019, le cabinet De Baecque Fauré Bellec est toujours présent dans le classement des meilleurs avocats en propriété intellectuelle. La forte notoriété du cabinet est reconnue en…

Droit d’auteur et Street Art : affaire Banksy Sujet : droit d’auteur – droit de l’art – publication Le Figaro – Le vol de l’œuvre de Banksy continue d’interpeller les médias. Rappelons que l’oeuvre de Banksy, créée en 2018 en hommage aux victimes du Bataclan, a été dérobée en janvier 2019. Le Figaro…

SUJET : DROIT DE l’ART – publication JT 19/20 France 3 Le vol de l’œuvre de Banksy a suscité l’indignation bien au-delà du milieu du Street Art. Banksy a créé cette œuvre en juin 2018 lors d’un passage à Paris, en hommage aux victimes du Bataclan. Le JT 19/20 de France 3…

Notre associé, Stéphane Bellec, a rejoint l’Association internationale des juristes du droit de la vigne et du vin (AIDV). Son expérience en droit des marques et, plus largement en propriété intellectuelle, le conduise à défendre très souvent des entreprises du secteur vinicole. Le droit du vin est complexe entre recherche…

Sotheby’s transigeait avec les héritiers Schloss sujet : droit du marché de l’art – publication du Journal des Arts Le Journal des Arts consacre un article à l’histoire d’une oeuvre spoliée par les nazis. Une transaction est intervenue entre Sotheby’s et les héritiers Schloss. Notre cabinet d’avocat est intervenue dans ce dossier…

Sujet : avocat marché de l’art – publication Journal des Arts Le Journal des arts consacre un article aux meilleurs avocats en droit de l’art et met à l’honneur sur sa Une Olivier de Baecque. « Avocat depuis 1998, il exerce au sein du cabinet De Baecque Fauré Bellec qu’il a…

A la suite de notre article sur les influenceurs, largement partagé depuis sa publication il y a un an, le journal Liberation a interrogé notre associé Stéphane Bellec, avocat en droit des marques, sur la réglementation du placement de produits par les influenceurs sur les réseaux sociaux. Face à la…

Rachat d’un journal par ses salariés Sujet : Droit des affaires / droit de la presse Le journal Nice Matin a été repris par ses salariés en 2014. Le Cabinet De Baecque Fauré Bellec a participé au montage juridique de ce dossier  de reprise auprès du tribunal de commerce de Nice. La…

Suite à notre article « Marques et Brexit » sur le blog du cabinet, le Journal du Management – juridique et réglementations – nous a proposé d’informer ses lecteurs sur les conséquences du Brexit pour les marques européennes.   Nous avons fait le point sur la protection des marques après le Brexit,…

Droit pénal de l’art : l’épopée judiciaire de la succession Picasso Sujet : droit de l’art Le Journal « La Provence » rappelle la romanesque histoire de la succession Picasso. Une succession complexe, des oeuvres qui disparaissent de l’inventaire, un électricien qui avoue avoir menti… Le recel des oeuvres de Pablo Picasso…

Octobre 2017 : Olivier de Baecque participe à la conférence de l’International Bar Association à Sidney – Australie   Il préside une table ronde sur « les auteurs reniant leur œuvres » et un panel sur « le commerce international des œuvres d’art – arbitrage, médiation, protection des arts premiers dans un contexte…

Mai 2017 : Anne-Jessica Fauré et Olivier de Baecque publient un article sur « le vol et le recel d’œuvres d’art » dans la revue JurisArt, n°46, éditions Dalloz

Le risque d’impayé est prégnant en matière de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques car l’adjudicataire du bien, inconnu du vendeur, peut ne pas payer le prix. Outre la sanction spécifique aux ventes aux enchères publiques qu’est la folle enchère, il est intéressant d’envisager comment se prémunir contre ce…

Marché de l’art: les chances de la France, 15 après Voir le programme

Octobre 2016 : Olivier de Baecque participe à la conférence de l’international Bar Association à Washington – USA

Sujet : DROIT DE L’ART Juris Art Etc., n° 5, Septembre 2013 Lors de la vente d’une oeuvre d’art, l’acheteur donne son consentement au regard du descriptif, dont la  rédaction est strictement réglementée. Analyse. > Lire l’article  

Depuis le début de la semaine, les explications de Claude Guéant sur la somme de 500.000 euros versée sur un de ses comptes bancaires depuis l’étranger suscitent de nombreuses interrogations. Si un de ses comptes s’est vu crédité d’un demi-million d’euros, c’est, explique Guéant, le fruit de la vente de…

Convention 2012 SYMEV, Syndicat National des Maisons de Ventes Volontaire Commissaires-priseurs de ventes volontaires et commissaires-priseurs judiciaires : deux métiers complémentaires. La réforme de juillet 2000 a posé le principe d’une séparation des activités judiciaires et volontaires. Pour la première activité les commissaires-priseurs demeurent des officiers ministériels, pour la seconde,…

Droit de l’art – droit du marché de l’art   Le Cabinet de Baecque est un des rares cabinets d’avocats à avoir une connaissance concrète du droit de l’art et du marché de l’art, ce qui lui permet de fournir des solutions adaptées aux pratiques et aux besoins spécifiques des…

20minutes.fr, 20 août 2012 SUJET : Droit des marques INTERVIEW – Olivier de Baecque, avocat spécialiste du droit des marques, explique pourquoi Unilever refuse de céder sa marque de thé Elephant aux repreneurs de l’usine Fralib… Pour Unilever le débat est clos: il n’est pas question que le géant anglo-néerlandais…

Journal des Arts 18 novembre 2011 n° 357 SUJET : droit auteur – droit de l’art La justice précise les modalités d’application du droit de suite. Les oeuvres de design sont concernées. Le droit de suite, rémunération complémentaire des auteurs à chaque revente de leur oeuvre originale, via un professionnel…

Dalloz n° 40, 17 novembre 2011, p. 2749 et ss. SUJET : marché de l’art Pour se conformer à la directive Services, et dans l’espoir de renforcer le marché de l’art français, le régime des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques est libéralisé. > Lire l’article sur la réforme des…

Artclair.com 9 novembre 2011 SUJET : droit d’auteur – droit de l’art Le tribunal de grande instance de Paris a rendu le 4 octobre 2011 une importante décision sur les modalités d’application du droit de suite au design. Ce droit doit dorénavant s’appliquer aux œuvres uniques de design ou même…

Colloque, Compagnie d’Expertise en Antiquités et Objet d’Art, 21 septembre 2011 Colloque de la Compagnie d’Expertise en Antiquités et Objet d’Art sur le faux dans l’art. > Lire la suite

Artclair.com, 27 mai 2011 PARIS [27.05.11] – Le TGI de Paris vient de rendre une décision importante dans un litige sur le droit de suite qui oppose le SNA à Christie’s. Maître Olivier de Baecque (par ailleurs conseil d’Artclair), commente ce jugement. > Lire la suite

Colloque, INHA et HISTARA, 9 février 2009 Internet et les sciences humaines et sociales : questions d’édition et de collaboration en ligne. Dans le domaine des sciences humaines et sociales, les chercheurs rencontrent inévitablement les problèmes liés à la collecte et à la publication des informations sur internet. Un des…